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Rapport sur les résultats ministériels 2020-2021
... coûts fixes, les prix pour 2021; traité 36 demandes de cabotage ; publié des guides révisés sur : les ententes de transport ... coûts fixes, les prix pour 2021; traité 36 demandes de cabotage ; publié des guides révisés sur : les ententes de transport ...
Publication | 2021-12-02
Rapport annuel 2020–2021
... déterminons, après avoir reçu des demandes de licence de cabotage pour l’utilisation de navires étrangers, si des navires canadiens ... à la réglementation du transport maritime demandes de cabotage aux termes de la loi sur le cabotage , seuls les navires ...
Publication | 2021-12-06
Plan ministériel 2022-2023
loi sur le cabotage Loi sur le cabotage plan ministériel 2022-2023 ...
Publication | 2022-03-02
Statistiques 2021-2022
demandes de licences de cabotage maritime Demandes de licences de cabotage maritime statistiques 2021-2022 ...
Page Web | 2022-06-22
Discours de la présidente et première dirigeante, France Pégeot au Congrès canadien et salon commercial de l’ATAC, le 18 novembre 2021
... plaintes de voyageurs, les transports accessibles, et le cabotage dans le domaine maritime, pour ne nommer que ceux là. parmi nos ... plaintes de voyageurs, les transports accessibles, et le cabotage dans le domaine maritime, pour ne nommer que ceux là. Parmi nos ...
Discours | 2022-09-22
Rapport annuel 2021–2022
cabotage maritime Cabotage maritime rapport annuel 2021–2022 ...
Publication | 2022-11-07
Rapport sur les résultats ministériels 2021-2022
... ferroviaires et les communautés; traité 46 demandes de cabotage ; examiné les certificats d’aptitude de toutes les compagnies de ... ferroviaires et les communautés; traité 46 demandes de cabotage ; examiné les certificats d’aptitude de toutes les compagnies de ...
Publication | 2022-12-02
Plan ministériel 2023-2024
loi sur le cabotage Loi sur le cabotage plan ministériel 2023-2024 ...
Publication | 2023-03-09
Standing Committee on Transport, Infrastructure and Communities - January 12, 2023
... qui ne posent aucun problème, les demandes de cabotage non contestées, etc.) (2022, 2021, 2020, 2019) mise à jour de la ... qui ne posent aucun problème, les demandes de cabotage non contestées, etc.) (2022, 2021, 2020, 2019) Mise à jour de la ...
Page Web | 2023-05-11
Lignes directrices relatives au traitement des demandes de licence de cabotage
loi sur le cabotage Lignes directrices relatives au traitement des demandes de licence de cabotage lignes directrices relatives au traitement des demandes de licence de cabotage ...
Publication | 2026-01-07

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