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Statistiques 2016-2107
... et construction ferroviaires demandes de licences de cabotage maritime Transporteurs titulaires d'une licence de l'Office ... et construction ferroviaires Demandes de licences de cabotage maritime statistiques 2016-2107 ...
Page Web | 2017-06-16
Plan ministériel 2018-2019
loi sur le cabotage Loi sur le cabotage plan ministériel 2018-2019 ...
Publication | 2018-04-13
Statistiques 2017-2018
... économique de l'agence. elle comprenait uniquement le cabotage et les déterminations ferroviaires. en 2017-2018, cette catégorie ... économique de l'Agence. Elle comprenait uniquement le cabotage et les déterminations ferroviaires. En 2017-2018, cette catégorie ...
Page Web | 2018-06-20
Rapport annuel 2017-2018
... canadien, ont transporté la majorité du trafic de cabotage intérieur par l’intermédiaire du système portuaire canadien. au ... canadien, ont transporté la majorité du trafic de cabotage intérieur par l’intermédiaire du système portuaire canadien. Au ...
Publication | 2018-07-26
Discours d'Elizabeth C. Barker, Vice-présidente de l’Office des transports du Canada, livré au Van Horne Institute, le 12 octobre, 2018
loi sur le cabotage Loi sur le cabotage discours d'elizabeth c. barker, vice-présidente de l’office ...
Nouvelles | 2018-10-24
Rapport sur les résultats ministériels 2017-2018
... 71% s.o. footnote 3 pourcentage de demandes de licence de cabotage traitées sans opposition avant la date de début des activités ... 71% s.o. Footnote 3 Pourcentage de demandes de licence de cabotage traitées sans opposition avant la date de début des activités ...
Publication | 2018-10-29
2019-2020 Plan ministériel
loi sur le cabotage Loi sur le cabotage 2019-2020 plan ministériel ...
Publication | 2019-04-10
Liste des lois et des règlements
loi sur le cabotage Loi sur le cabotage liste des lois et des règlements ...
Page Web | 2019-09-09
Rapport sur les résultats ministériels 2018-2019
loi sur le cabotage Loi sur le cabotage rapport sur les résultats ministériels 2018-2019 ...
Publication | 2019-12-19
Rapport annuel 2018-2019
... canadien ont transporté la majorité du trafic de cabotage intérieur par l’intermédiaire du réseau portuaire canadien. au ... canadien ont transporté la majorité du trafic de cabotage intérieur par l’intermédiaire du réseau portuaire canadien. Au ...
Publication | 2020-01-07

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