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Statistiques 2024-2025
demandes de licences de cabotage maritime   2024-2025 2023-2024 2022-2023 2021-2022 2020-2021 ... 0 5 2 autres 0 0 1     total Demandes de licences de cabotage maritime   2024-2025 2023-2024 2022-2023 2021-2022 2020-2021 ...
Publication | 2025-09-04
Rapport annuel 2024–2025
cabotage selon la Cabotage Selon la rapport annuel 2024–2025 ...
Publication | 2025-10-27
États financiers pour l’exercice terminé le 31 mars 2025
... aérien, les certificats ferroviaires et les licences de cabotage . le programme fournit des conseils d'experts sur les décisions ... aérien, les certificats ferroviaires et les licences de cabotage . Le programme fournit des conseils d'experts sur les décisions ...
Publication | 2025-10-29
Rapport sur les résultats ministériels 2024-2025
... totalisant 1 915 287 $. maritimes : traité 74 demandes de cabotage , une hausse de 61 % par rapport à l’exercice précédent. des ... totalisant 1 915 287 $. Maritimes : traité 74 demandes de cabotage , une hausse de 61 % par rapport à l’exercice précédent. Des ...
Publication | 2025-11-07
Avis à l’industrie : Normes de service mises à jour pour les demandes de cabotage
... des nouvelles normes de service pour les demandes de cabotage . ces changements visent à accélérer les délais de traitement, à ... : Normes de service mises à jour pour les demandes de cabotage avis à l’industrie : normes de service mises à jour pour les ...
Page Web | 2026-01-07
Avis à l’industrie : Normes de service mises à jour pour les demandes de cabotage
... des nouvelles normes de service pour les demandes de cabotage . ces changements visent à accélérer les délais de traitement, à ... : Normes de service mises à jour pour les demandes de cabotage avis à l’industrie : normes de service mises à jour pour les ...
Nouvelles | 2026-01-07
Plan ministériel 2026-2027
... des services de navigation aérienne civile loi sur le cabotage loi d’urgence sur les approvisionnements d’énergie loi sur ... des services de navigation aérienne civile Loi sur le cabotage Loi d’urgence sur les approvisionnements d’énergie Loi sur ...
Publication | 2026-03-13
Demandes de cabotage (actives et fermées)
loi sur le cabotage Demandes de cabotage (actives et fermées) demandes de cabotage (actives et fermées) ...
Page Web |
FAQ : Licences aériennes
18. qu'est-ce que le cabotage ? 18. Qu'est-ce que le cabotage ? faq : licences aériennes ...
Page Web | 2014-12-19
Lignes directrices de l'Office sur les demandes de cabotage
les licences de cabotage sont émises par le ministre de la sécurité publique aux ... pendant une période déterminée.  une licence de cabotage n'est émise que lorsqu’aucun navire canadien adapté n'est ... Lignes directrices de l'Office sur les demandes de cabotage lignes directrices de l'office sur les demandes de cabotage ...
Page Web | 2023-06-29

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