Site de l'Office
Affichage 61-68 sur 68 articles.
... de fer provenant de la manutention du grain (cn et cp) cabotage : utilisation de navires étrangers ou non dédouanés en eaux ... de fer provenant de la manutention du grain (CN et CP) Cabotage : Utilisation de navires étrangers ou non dédouanés en eaux ...
Page Web | 2015-07-15
... y compris des lignes directrices en matière de cabotage et des lignes directrices portant sur la valeur nette de ... y compris des lignes directrices en matière de cabotage et des lignes directrices portant sur la valeur nette de ...
Page Web | 2013-12-16
... relatives cu traitement des demandes de licence de cabotage. le principal problème pour les armateurs interviewés, c'est ... mais si nous avons affaire à elle, c'est surtout pour le cabotage. »
demandes de licences temporaires et cabotage
selon certains ...
Publication | 2011-08-11
... la conformité avec tous les règlements canadiens sur le cabotage applicables et surveiller tous les vols affrétés se prolongeant ... la conformité avec tous les règlements canadiens sur le cabotage applicables et surveiller tous les vols affrétés se prolongeant ...
Publication | 2019-09-26
... maritimes, le niveau du service et les demandes de cabotage , il faut mentionner qu’historiquement, les parties ne soumettaient ... maritimes, le niveau du service et les demandes de cabotage , il faut mentionner qu’historiquement, les parties ne soumettaient ...
Publication | 2025-05-06
... des exploitants de navire canadiens engagés dans le cabotage en déterminant si un navire canadien est adapté ou disponible ... des exploitants de navire canadiens engagés dans le cabotage en déterminant si un navire canadien est adapté ou disponible ...
Publication | 2016-09-19
... estiment que le processus d'octroi de licences de cabotage est efficace et que le personnel de l'office est souple quant aux ... dans ses décisions concernant les demandes de cabotage qu'en 2009/2010. la prestation efficace de services (pilotage, voie ...
Publication | 2012-09-12
Aussi chercher parmi...
Type
Publié
- 2026 5 Apply 2026 filter
- 2025 6 Apply 2025 filter
- 2024 4 Apply 2024 filter
- 2023 10 Apply 2023 filter
- 2022 6 Apply 2022 filter
- 2021 7 Apply 2021 filter
- 2020 6 Apply 2020 filter
- 2019 4 Apply 2019 filter
- 2018 5 Apply 2018 filter
- 2017 4 Apply 2017 filter
- 2016 3 Apply 2016 filter
- 2015 2 Apply 2015 filter
- 2014 1 Apply 2014 filter
- 2013 2 Apply 2013 filter
- 2012 1 Apply 2012 filter
- 2011 1 Apply 2011 filter