Site de l'Office
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Introduction
De plus en plus de voyageurs utilisent les sites Web de fournisseurs de services de transport pour organiser leur voyage. Pour que les personnes ayant une déficience aient un accès égal à ces sites Web, les fournisseurs de services de transport doivent veiller à ce que leur site soit...
Publication | 2016-07-08
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Conseil national de recherches Canada
Laboratoire de recherche en vol
Report Nº.: LM-FRL-2021-0030
Date : 11 janvier 2022
Auteures : Caidence Paleske, Shelley Kelsey et Alexia Ziccardi
Classification : Non classifié...
Publication | 2022-06-15
Table des matières Introduction Scripts sur les questions clés Données Informations sur l'organisation de l'OTC Informations complémentaires
Dans cette section
Tableau des obligations de l'APPR par rapport à celles de l'UE et des États-Unis
Énoncé de la Politique de conformité...
Page Web | 2023-09-15
Avertissement : Ce document ne constitue pas la version officielle des Règles de l’Office des transports du Canada (Instances de règlement des différends et certaines règles applicables à toutes les instances). Il s'agit uniquement d'un outil de référence qui ne vise pas à remplacer des conseils...
Publication | 2023-09-30
Survol
Ensemble des décisions rendues par les membres
Nommés par le gouverneur en conseil, les membres de l’Office sont responsables de rendre des décisions et des arrêtés en ce qui a trait aux plaintes officielles ou aux demandes, ainsi que de se pencher sur d’autres questions touchant le réseau...
Page Web | 2022-06-22
Dossier d’information préparé pour le président et premier dirigeant de l'Office des transports du Canada (OTC) pour la comparution devant le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités du 1er décembre 2020 .
Contexte
Allocution d'ouverture du président et...
Page Web | 2021-11-23
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Introduction
Version LSQ de Introduction
La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio
Continuer à la vidéo suivante : Comment utiliser...
Publication | 2020-10-09
Avertissement : Le présent guide n’est pas un document juridique. Les explications et les définitions qu’il renferme sont présentées à titre indicatif seulement. Pour obtenir des renseignements de nature juridique, consultez les règles, les règlements et les lois ci-dessous :
Loi sur les...
Publication | 2021-03-08
... de modernisation de la réglementation 1. voir au bon fonctionnement et à l’efficacité du réseau de transport national 2. ... de modernisation de la réglementation 1. Voir au bon fonctionnement et à l’efficacité du réseau de transport national 2. ...
Publication | 2018-07-26
... d'accessibilité soient maintenues en bon état de fonctionnement .
Les exploitants d’aérogares devraient veiller à ce ... d'accessibilité soient maintenues en bon état de fonctionnement .
accessibilité des aérogares qui ne font pas partie du ...
Publication | 2016-01-21
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