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Document de travail sur la modernisation de la réglementation en matière de transport ferroviaire
... documents d'orientation seraient utiles pour comprendre le fonctionnement du recours et comment l'otc déterminera-t-il les prix? le ... documents d'orientation seraient utiles pour comprendre le fonctionnement du recours et comment l'OTC déterminera-t-il les prix? Le ...
Page Web | 2018-05-30
Accessibilité des gares de voyageurs (Code des gares)
... d'accessibilité soient maintenues en bon état de fonctionnement . Les exploitants de gares doivent veiller à ce que les ... d'accessibilité soient maintenues en bon état de fonctionnement . passenger terminal accessibility ...
Publication | 2007-01-02
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Structure organisationnelle et les directions générales
... fédéral pour les personnes handicapées responsable du fonctionnement des protocoles d'entente avec le tribunal canadien des droits ... fédéral pour les personnes handicapées Responsable du fonctionnement des protocoles d'entente avec le Tribunal canadien des droits ...
Page Web | 2021-09-27
Guide pour voyager avec une aide à la mobilité et autres appareils fonctionnels
Lire la version PDF (829 ko) Regardez la version LSQ 1. Objet Version LSQ du Chapitre 1 - Objet Continuer à la vidéo suivante : Chapitre 2 - Aides à la mobilité et autres dispositifs d’assistance visés par le RTAPH   Le présent guide explique les...
Publication | 2020-05-01
Classification uniforme des comptes et documents ferroviaires connexes (2014)
... toutes les opérations et transactions nécessaires au fonctionnement de la compagnie de chemin de fer dans son ensemble, ... toutes les opérations et transactions nécessaires au fonctionnement de la compagnie de chemin de fer dans son ensemble, ...
Publication | 2015-10-05
Modèle de tarif — contenant les règles applicables aux services réguliers pour le transport des passagers et de leurs bagages entre des points au Canada et entre des points au Canada et à l’étranger
... de toilette et des sorties ainsi que l’emplacement et le fonctionnement des commandes qu’elle peut utiliser à son siège passager; si ... la configuration de l’aéronef ou de l’emplacement et du fonctionnement des commandes qu’elle peut utiliser à son siège passager, ...
Publication | 2022-09-08
Deuxième rapport d’enquête - Enquête sur le transport ferroviaire de marchandises à Vancouver, 2019
Le 6 mars 2019 N° de cas : 19-00189 Contexte Le 14 janvier 2019, en vertu du paragraphe 116(1.11) de la Loi sur les transports au Canada, L.C. (1996), ch. 10, modifiée (LTC), l’Office des transports du Canada (Office) a ouvert une enquête sur de possibles problèmes de service de transport...
Page Web | 2019-03-27
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Tendances de l'industrie
... d’évaluer les avantages de ces changements et le fonctionnement global du règlement, et envisagera de mieux faire connaître ... d’évaluer les avantages de ces changements et le fonctionnement global du Règlement, et envisagera de mieux faire connaître ...
Page Web | 2021-09-27
Accessibilité des traversiers pour les personnes handicapées
... à bord du traversier sont en bon état de fonctionnement . L'exploitant d'un traversier devrait mettre en place des ... à bord du traversier sont en bon état de fonctionnement . accessibilité des traversiers pour les personnes ...
Publication | 2014-11-05
Exigences en matière d’assurance responsabilité pour les compagnies de chemin de fer transportant des marchandises - Guide de mise en œuvre
... ltc comme couvrant « l’entretien du chemin de fer et le fonctionnement d’un train ». aux termes de la lsif, les compagnies de ... LTC comme couvrant « l’entretien du chemin de fer et le fonctionnement d’un train ». Aux termes de la LSIF, les compagnies de ...
Publication | 2016-06-15

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