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Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant au chapitre du Pacifique de l'IALTAN le 29 août 2017
... publique et notre gouvernement pour contribuer au bon fonctionnement de notre réseau de transport évolue en même temps que le ... publique et notre gouvernement pour contribuer au bon fonctionnement de notre réseau de transport évolue en même temps que le ...
Discours | 2017-08-29
Document de discussion sur les dispositions sur l’assurance responsabilité en matière de transport aérien
 Table of contents Aperçu Assurance à l’égard des passagers Assurance responsabilité civile Exclusions Responsabilité civile versus responsabilité à l’égard d’autres personnes Dispositions en matière d’assurance concernant les ententes de fourniture d’aéronefs avec équipage...
Page Web | 2017-08-23
Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant au Congrès national et Salon commercial de l'ATAC le 16 novembre 2016
La version prononcée fait foi C’est pour moi un plaisir de m’entretenir aujourd’hui avec certains des transporteurs aériens les plus visionnaires au Canada ainsi que les partenaires et les fournisseurs qui travaillent à leurs côtés. L'industrie du transport aérien et l’Office des transports du...
Discours | 2016-11-16
Guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
Lire la version PDF (733 ko) Résumé en langage simple Un résumé en langage simple du Guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles...
Publication | 2021-12-22
Lignes directrices sur la résolution des plaintes relatives au bruit et aux vibrations ferroviaires
... s'agir du bruit occasionné par le passage de trains ou le fonctionnement au ralenti des locomotives, par l'usage du sifflet, du bruit ... s'agir du bruit occasionné par le passage de trains ou le fonctionnement au ralenti des locomotives, par l'usage du sifflet, du bruit ...
Publication | 2016-10-03
Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant au Economic Club of Canada le 26 mai 2016
... sur le bruit et les vibrations causés par le fonctionnement au ralenti des locomotives, document qui avait été créé en ... sur le bruit et les vibrations causés par le fonctionnement au ralenti des locomotives, document qui avait été créé en ...
Discours | 2016-05-27
Accessibilité des communications (ressources supplémentaires)
Comment rendre les communications accessibles Médias substituts Accessibilité des sites Web Symboles courants d’accessibilité Améliorer la communication avec les personnes ayant une déficience Les normes en matière de communications accessibles sont décrites dans ...
Page Web | 2016-03-30
Accessibilité des aéronefs pour les personnes handicapées : Code de pratiques pour des aéronefs à voilure fixe de 30 sièges passagers ou plus
... à bord de l'aéronef sont en bon état de fonctionnement . 2.0.1 Le transporteur aérien devrait mettre en place des ... à bord de l'aéronef sont en bon état de fonctionnement . accessibilité des aéronefs pour les personnes ...
Publication | 2016-03-17
Code de valeurs et d’éthique de l’Office des transports du Canada
1. Introduction 1.1 Au sujet de notre Code Le Code de valeurs et d’éthique de l’Office des transports du Canada traduit nos valeurs fondamentales et les comportements attendus qui nous guident – en tant qu’employés de l’Office et fonctionnaires – dans toutes les activités liées à nos fonctions...
Publication | 2015-10-06
Questions et réponses : Réglementation modifiée de la publicité des prix tout compris des billets d’avion
 Table des matières Réglementation Publicité des prix des billets d’avion Application Frais Conformité Réglementation Q. Quels sont les objectifs des modifications au Règlement sur les transports aériens portant sur la publicité des prix tout compris des billets d’avions?...
Page Web | 2014-05-21

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