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« Ce que nous avons entendu » sur les transports accessibles – Rapport sommaire
Table des matières Sommaire exécutif Introduction Contexte Processus de consultation Ce que nous avons entendu - Communication Ce que nous avons entendu - Formation Ce que nous avons entendu - Services aériens internationaux Ce que nous avons entendu -...
Page Web | 2017-05-10
Document de travail sur les transports accessibles
Table des matières Contexte Contexte législatif et réglementaire actuel Portée de la modernisation des normes d’accessibilité Approche à la modernisation des normes d'accessibilité Questions communes à tous les modes de transport Normes techniques...
Page Web | 2017-03-29
Rapport de l’enquêteur désigné – Vols de Sunwing entre les 14 et 18 avril 2018
Cas no. 18-02263 25 octobre 2018 Préparé par: Jean-Michel Gagnon Nom complet ENQUÊTE SUR LES RETARDS, LES ANNULATIONS, LES RETARDS SUR L'AIRE DE TRAFIC, ET LES BAGAGES PERDUS, RETARDÉS ET ENDOMMAGÉS AFFECTANT TOUS LES VOLS INTERNATIONAUX DE SUNWING QUI DEVAIENT ÊTRE EXPLOITÉS ENTRE LES 14 ET 18...
Page Web | 2018-10-22
Consultation à propos du règlement sur la protection des passagers aériens - Ce que nous avons entendu
Consultation publiquesur la protection des passagers aériens Ce que nous avons entendu Télécharger en PDF Table des matières Introduction Aperçu de la consultation Thèmes clés Obligation du transporteur aérien de communiquer clairement...
Publication | 2018-10-15
Règlement sur la protection des passagers aériens - Résumé de l’étude d’impact de la réglementation
... de mise en œuvre initiaux et les coûts permanents de fonctionnement. puisque des coûts permanents pour la communication avec les ... de mise en œuvre initiaux et les coûts permanents de fonctionnement. Puisque des coûts permanents pour la communication avec les ...
Page Web | 2019-05-22
Questions tranchées lors de l'arbitrage
... transporteur et qu'il est responsable de la gestion et du fonctionnement des services fournis. l'office dit qu'à ce sujet, le ... transporteur et qu'il est responsable de la gestion et du fonctionnement des services fournis. L'Office dit qu'à ce sujet, le ...
Publication | 2008-05-06
Enquête ministérielle : Allergies aux arachides, aux noix et aux graines de sésame dans le contexte du transport aérien commercial - Rapport d’enquête
Sommaire Introduction et contexte L’Office des transports du Canada (Office) est un tribunal quasi judiciaire indépendant du gouvernement du Canada. La partie V de la Loi sur les transports au Canada, L.C., (1996), ch. 10, modifiée (LTC), la loi habilitante de l’Office, renferme des dispositions...
Publication | 2016-06-15
Au cœur des transports : L’histoire en mouvement
Table des matières Message du Président et premier dirigeant TOUT LE MONDE À BORD LA COMMISSION DES CHEMINS DE FER, DE 1904 À 1938 AGENT CATALYSEUR DU CHANGEMENT LA COMMISSION DES TRANSPORTS DU CANADA, DE 1938 À 1967 PRISE DE CONTRÔLE...
Publication | 2017-06-12
ANNEXE B DE LA DÉCISION No 425-R-2011
... simplificatrices sur le comportement des investisseurs et le fonctionnement des marchés financiers. en particulier, le medaf classique ... simplificatrices sur le comportement des investisseurs et le fonctionnement des marchés financiers. En particulier, le MEDAF classique ...
Page Web | 2013-12-10

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