Site de l'Office
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Conserver son équilibre et agir rapidement :
Changements clés dans les cadres opérationnels des secteurs du transport ferroviaire et aérien au Canada
La version prononcée fait foi
1905 est souvent appelée l'« année miraculeuse ». Malheureusement, ce n’est pas parce qu’il s’agissait de la...
Discours | 2019-05-21
Regardez la version LSQ
La planification est essentielle
Version LSQ de La planification est essentielle
Continuer à la vidéo suivante : Trouver l’information
En tant que voyageur handicapé, vous ne devriez pas rencontrer d’obstacles dans vos...
Page Web | 2020-12-03
Objet du Code
Le présent Code renferme des normes d’accessibilité établies pour améliorer, de façon systémique, la communication d’information sur les transports pour les personnes ayant une déficience qui utilisent le réseau de transport fédéral.
Bien que ce Code soit axé sur les besoins des...
Publication | 2016-03-31
... trains par jour qui fonctionneront au ralenti et durée du fonctionnement au ralenti; volumes de train quotidiens, avec l’heure, la ... (p. ex., test de freins, test de sifflets, cloches, etc.); fonctionnement au ralenti, aiguillage, triage et composition des trains; ...
Page Web | 2017-03-07
... bruit et les vibrations bruit et vibrations causés par le fonctionnement au ralenti des locomotives 2016 le bruit et les vibrations ... bruit et les vibrations Bruit et vibrations causés par le fonctionnement au ralenti des locomotives 2016 Le bruit et les vibrations ...
Page Web | 2021-09-27
Survol
Ensemble des décisions rendues par les membres
Nommés par le gouverneur en conseil, les membres de l’Office sont responsables de rendre des décisions et des arrêtés en ce qui a trait aux plaintes officielles ou aux demandes, ainsi que de se pencher sur d’autres questions touchant le réseau...
Page Web | 2018-06-20
La version prononcée fait foi
S’envoler : Un aperçu du processus de création du Règlement sur la protection des passagers aériens
Quel plaisir que d’être à l’assemblée générale annuelle de l’Association canadienne des automobilistes, l’ACA, le plus important groupe de défense des droits des...
Discours | 2018-06-06
Office des transports
du Canada
Télécharger le PDF du Rapport annuel
Table des matières
Message de la président et première dirigeante
À propos de nous
Contexte de l’industrie du transport
Réglementation de l’industrie
Règlement des différends
Évaluation de...
Publication | 2022-11-07
La version prononcée fait foi
De grands défis : Accroître l’accessibilité des déplacements pour les personnes de tous âges
Je suis ravi de prendre la parole dans le cadre du Forum des sociétés amies des aînés organisé par le Centre international de longévité Canada. Il va sans dire que la...
Discours | 2018-05-03
... lorsque le roulis du navire excède les critères de fonctionnement sécuritaire du fabricant de l’ascenseur. des directives ... lorsque le roulis du navire excède les critères de fonctionnement sécuritaire du fabricant de l’ascenseur. Des directives ...
Publication | 2014-11-04
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