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l'enquête de l' office des transports du canada (otc) portant sur le retard des vols ... l'aire de trafic le 31 juillet 2017.
L'enquête de l' Office des transports du Canada (OTC) portant sur le retard des vols ...
Nouvelles | 2017-08-22
l’ office des transports du canada ( office ) souhaite moderniser la réglementation qu’il administre, mais aussi ... dans le domaine de la réglementation. pour ce faire, l’ office a conçu et publié sur son site web un document de travail pour les ...
Page Web | 2017-08-23
l’ office des transports du canada ( office ) souhaite moderniser la réglementation qu’il administre, mais aussi ... dans le domaine de la réglementation. pour ce faire, l’ office a conçu le document de discussion sur les consultations en matière ...
Page Web | 2017-08-23
l’ office des transports du canada (otc) cherche à mettre à jour la ... que l’otc envisage concernant les dispositions du
L’ Office des transports du Canada (OTC) cherche à mettre à jour la ...
Page Web | 2017-08-23
... et il s’agit d’un des principaux mandats de l’ office des transports du canada, ou otc, que j’ai l’honneur de présider. ... Et il s’agit d’un des principaux mandats de l’ Office des transports du Canada, ou OTC, que j’ai l’honneur de présider. ...
Discours | 2017-08-28
les directives qui suivent sont émises pour aider l’ office des transports du canada ( office ) dans son examen de l’affaire précitée, et fournir aux parties les ...
Page Web | 2017-08-29
... et la société. les pouvoirs et les pratiques de l' office des transports du canada ont subi de nombreuses refontes depuis sa ... et la société. Les pouvoirs et les pratiques de l' Office des transports du Canada ont subi de nombreuses refontes depuis sa ...
Discours | 2017-08-29
le 9 août 2017, l’ office des transports du canada ( office ) a décidé de tenir une audience publique afin de mieux comprendre ... le terrain en vue d’une audience publique efficace, l’ office , en vertu du paragraphe 38(1) de la
Le 9 août 2017, l’ Office ...
Page Web | 2017-08-29
... je suis le président et premier dirigeant de l’ office des transports du canada. sam barone, à ma gauche, et paul fitzgerald, à ma droite, sont des membres de l’ office nommés avec moi pour constituer le panel de membres qui traitera des ...
Page Web | 2017-08-30
... les règlements fédéraux qui sont administrés par l' office des transports du canada (otc) et qui renferment des exigences qui ... 98-569 1 les dénombrements des années antérieures de l' office des transports du canada sont disponibles sur demande.
Archived ...
Page Web | 2017-09-08