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Message concernant l’accessibilité du Web
... lsq - message concernant l’accessibilité du web   l’ office des transports du canada (otc) respecte la norme sur ... LSQ - Message concernant l’accessibilité du Web   L’ Office des transports du Canada (OTC) respecte la Norme sur ...
Page Web | 2020-06-19
Lois, règlements, codes de pratique, normes et directives
l’ office définit les attentes en matière d’accessibilité pour les services ... Accessibility Archived content:  No Body:  L’ Office définit les attentes en matière d’accessibilité pour les services ...
Page Web | 2020-06-22
Décision d’interprétation – Demandes en matière d’accessibilité
... canadiens en général de l’approche qu’adoptera l’ office lorsqu’il recevra des demandes présentées en vertu du paragraphe ... Canadiens en général de l’approche qu’adoptera l’ Office lorsqu’il recevra des demandes présentées en vertu du paragraphe ...
Page Web | 2020-06-22
Entrée en vigueur du nouveau Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
le 25 juin 2020 — gatineau (québec) — office des transports du canada Le 25 juin 2020 — Gatineau (Québec) — Office des transports du Canada entrée en vigueur du nouveau règlement ...
Nouvelles | 2020-06-25
Types de contraventions - Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
... clair possible. le règlement sur les textes désignés ( office des transports du canada) a lui aussi été modifié afin que l’otc ... clair possible. Le Règlement sur les textes désignés ( Office des transports du Canada) a lui aussi été modifié afin que l’OTC ...
Page Web | 2020-06-23
Consultation sur le projet de déplacement de l’embranchement Champlain appartenant à la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada
l’ office des transports du canada (otc) invite le public à commenter la ... d’une partie de sa subdivision champlain. L’ Office des transports du Canada (OTC) invite le public à commenter la ...
Consultation | 2020-06-29
Avis à l’industrie : Demandes d’exemptions de l’application des paragraphes 115(1) et 138(3) du Règlement sur les transports aériens (RTA)
cet avis à l’industrie précise la façon dont l’ office examine les demandes d’exemption relatives aux délais d’avis de ... Cet avis à l’industrie précise la façon dont l’ Office examine les demandes d’exemption relatives aux délais d’avis de ...
Page Web | 2020-07-17
Document de consultation - Interconnexion réglementée : changements proposés à la méthode d’établissement des prix et de la facturation
l’ office des transports du canada (otc) fixe les prix de l’interconnexion ... Owner:  Terry Kuny Archived content:  No Body:  L’ Office des transports du Canada (OTC) fixe les prix de l’interconnexion ...
Page Web | 2020-08-13
Interconnexion réglementée : changements proposés à la méthode d’établissement des prix et de la facturation
le 28 août, l’ office des transports du canada (otc) a lancé des consultations sur les ... qu’il propose d’apporter au Le 28 août, l’ Office des transports du Canada (OTC) a lancé des consultations sur les ...
Consultation | 2020-08-13
Initiatives de l’OTC pour promouvoir l’accessibilité du transport aérien à l’échelle internationale
... 2019 discours du président et premier dirigeant de l’ office des transports du canada, scott streiner, à la réunion du bureau ... 2019 Discours du président et premier dirigeant de l’ Office des transports du Canada, Scott Streiner, à la réunion du Bureau ...
Page Web | 2020-08-26

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