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Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2020
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2020-08-28
Les transports accessibles dans le contexte de la COVID-19
... fournisseurs de services de transport   la vision de l’ office des transports du canada consiste à rendre le réseau national de ... Fournisseurs de services de transport   La vision de l’ Office des transports du Canada consiste à rendre le réseau national de ...
Page Web | 2020-09-08
Document de travail sur la méthode visant à déterminer l’investissement ferroviaire net et la structure du capital en vue du calcul du coût du capital
... l’efficacité du réseau de transport national , l’ office des transports du canada (otc) calcule les taux réglementés du coût ... l’efficacité du réseau de transport national , l’ Office des transports du Canada (OTC) calcule les taux réglementés du coût ...
Page Web | 2020-09-25
Consultation sur le coût du capital
... l’efficacité du réseau de transport national , l’ office des transports du canada (otc) calcule les taux réglementés du coût ... l’efficacité du réseau de transport national , l’ Office des transports du Canada (OTC) calcule les taux réglementés du coût ...
Consultation | 2020-09-25
Guide sur les croisements de chemin de fer
... un passage et qui en assume les coûts; comment l’ office des transports du canada (otc) peut aider à régler les différends ... un passage et qui en assume les coûts; comment l’ Office des transports du Canada (OTC) peut aider à régler les différends ...
Publication | 2020-09-28
Dénombrement de référence des exigences imposant un fardeau administratif et mises à jour annuelles (2020)
... directeur principal analyse et affaires règlementaires office des transports du canada téléphone : 613-291-6917 courriel :  ... Directeur principal Analyse et affaires règlementaires Office des transports du Canada Téléphone : 613-291-6917 Courriel :  ...
Page Web | 2020-09-30
Accessibilité et reprise : Éliminer les obstacles aux déplacements des voyageurs handicapés à mesure que le secteur du transport aérien reprend son essor
... selon l’expérience que j’ai acquise à l’ office des transports du canada, l’otc, que j’ai le privilège de ... selon l’expérience que j’ai acquise à l’ Office des transports du Canada, l’OTC, que j’ai le privilège de ...
Discours | 2020-11-02
Statistiques 2019-2020
nommés par le gouverneur en conseil, les membres de l’ office sont responsables de rendre des décisions et des arrêtés en ce qui ... Nommés par le gouverneur en conseil, les membres de l’ Office sont responsables de rendre des décisions et des arrêtés en ce qui ...
Page Web | 2020-11-04
Rapport annuel 2019–2020
office des transports du canada Office des transports du Canada rapport annuel 2019–2020 ...
Publication | 2020-11-04
L'Office publie son Rapport annuel 2019-2020
l' office a publié son  rapport annuel 2019-2020  aujourd'hui. le rapport ... ce qui touche chacun des trois mandats fondamentaux de l' office : veiller à ce que le réseau national de transport fonctionne ... aériens un régime de protection du consommateur. L' Office publie son Rapport annuel 2019-2020 l' office publie son rapport ...
Nouvelles | 2020-11-04

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