Site de l'Office
Affichage 31-40 sur 75 articles.
... régime de sanctions administratives pécuniaires de l’ office des transports du canada processus d’enquête conformité et ... Régime de sanctions administratives pécuniaires de l’ Office des transports du Canada Processus d’enquête Conformité et ...
Page Web | 2024-06-11
une des principales responsabilités de l’ office consiste à protéger le droit fondamental des personnes handicapées ... en vigueur entre juillet 2020 et juillet 2022. l’ office a également élaboré des documents (des lignes directrices et des ...
Page Web | 2024-06-11
... le reprta ont été affichés sur le site web de l’ office , y compris les résumés des guides en langage clair et simple ainsi ... de ces nouvelles exigences réglementaires, l’ office participe à un comité directeur interministériel sur la conformité ...
Page Web | 2024-06-11
évolution du mandat de l’ office en matière d’accessibilité l’accessibilité à l’ office des transports du canada services internes de l’ office des transports du canada
À propos de l' Office : TRAN – le 27 ...
Page Web | 2024-06-11
travaux de l’ office des transports du canada à l’échelle internationale résolution ... de soutien émotionnel (ase) décision
Travaux de l’ Office des transports du Canada à l’échelle internationale Résolution ...
Page Web | 2024-06-11
le 17 juillet 2024 – gatineau (qc) – office des transports du canada
L’ Office des transports du Canada impose une sanction administrative ... transports accessibles aux personnes handicapées
l’ office des transports du canada impose une sanction administrative ...
Nouvelles | 2024-07-17
... du canada (asfc) ont déposé des demandes auprès de l’ office des transports du canada ( office ) pour une autorisation à utiliser des mesures équivalentes à ...
Publication | 2024-07-19
l’ office des transports du canada (otc) envisage d’appliquer certains éléments de l’actuel
L’ Office des transports du Canada (OTC) envisage d’appliquer certains ...
Page Web | 2024-07-26
gatineau (québec), le 26 juillet 2024 — office des transports du canada
L' Office des transports du Canada publie un sommaire des discussions sur ... des régions éloignées, rurales ou nordiques
l' office des transports du canada publie un sommaire des discussions sur ...
Nouvelles | 2024-07-26
transporteurs titulaires d'une licence de l' office nombre total de licences 2023-2024 2022-2023 2021-2022 2020-2021 ... 246 total
Transporteurs titulaires d'une licence de l' Office Nombre total de licences 2023-2024 2022-2023 2021-2022 2020-2021 ...
Page Web | 2024-07-29