Site de l'Office

Affichage 481-490 sur 1011 articles.
Demande d’exemptions conditionnelles de l’application du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
... sur cette page web proviennent de sources externes. l’ office n’est pas responsable de l’exactitude, de la fiabilité ou de ... sur cette page Web proviennent de sources externes. L’ Office n’est pas responsable de l’exactitude, de la fiabilité ou de ...
Page Web | 2021-03-03
Guide sur les services de transport ferroviaire de marchandises et les prix applicables
règles de l’ office des transports du canada (instances de règlement des différends et ... applicables à toutes les instances) Règles de l’ Office des transports du Canada (Instances de règlement des différends et ...
Publication | 2021-03-08
Pratiques exemplaires en matière de transports accessibles dans le contexte de la COVID-19
... recherches du canada (crva - cnrc), avec le soutien de l’ office des transports du canada (otc) et de transports canada (tc). il est ... recherches du Canada (CRVA - CNRC), avec le soutien de l’ Office des transports du Canada (OTC) et de Transports Canada (TC). Il est ...
Page Web | 2021-03-09
Aide pour la recherche de décisions
... publiques qui ont été émis depuis 1988 par l' office des transports du canada (auparavant l' office national des transports du canada) sont publiés dans cette base de ...
Page Web | 2021-03-22
Processus de révision des constats de violation (procès-verbaux) contenant un avertissement de contravention à des textes désignés en matière d’accessibilité
... (procès verbal) (personne) peut déposer auprès de l’ office des transports du canada ( office ) une requête en révision des faits reprochés. ces procédures ...
Page Web | 2025-05-29
L’OTC annonce les indices des prix composites afférents au volume pour la campagne agricole 2021-2022 pour CN et CP
le 29 avril 2021 – gatineau (québec) – office des transports du canada Le 29 avril 2021 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada l’otc annonce les indices des prix ...
Nouvelles | 2021-04-29
Transcriptions des réunions du groupe de travail sur les demandes d’exemption temporaire de l’application du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
... et ne représentent pas la position officielle de l’ office des transports du canada. tous les participants ont eu la possibilité ... et ne représentent pas la position officielle de l’ Office des transports du Canada. Tous les participants ont eu la possibilité ...
Page Web | 2021-05-05
Bruit et vibrations ferroviaires
 autorise l' office à résoudre les plaintes relatives au bruit et aux vibrations liés ... les sociétés de transport en commun).  autorise l' Office à résoudre les plaintes relatives au bruit et aux vibrations liés ...
Page Web | 2021-05-19
Normes de service et rendement de l’Office des transports du Canada – exercice 2019-2020
... 1 referrer Normes de service et rendement de l’ Office des transports du Canada – exercice 2019-2020 normes de service et rendement de l’ office des transports du canada – exercice 2019-2020 ...
Page Web | 2020-07-21
Normes de service et rendement de l'Office des transports du Canada (OTC) pour l'exercice 2020‑2021
... à la référence 1 Normes de service et rendement de l' Office des transports du Canada (OTC) pour l'exercice 2020‑2021 normes de service et rendement de l' office des transports du canada (otc) pour l'exercice 2020‑2021 ...
Page Web | 2021-05-27

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié