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... aujourd’hui, je souhaite parler des démarches que l’ office des transports du canada, l’otc, prend pour aider à régler ces ... Aujourd’hui, je souhaite parler des démarches que l’ Office des transports du Canada, l’OTC, prend pour aider à régler ces ...
Discours | 2018-06-06
... avant l’élaboration d’un nouveau règlement par l’ office des transports du canada (otc). l’otc souhaite entendre les ... gouverneur en conseil avant d’entrer en vigueur.
L’ Office des transports du Canada lance des consultations en personne sur la ...
Nouvelles | 2018-06-11
... avant l’élaboration d’un nouveau règlement par l’ office des transports du canada (otc). l’otc souhaite entendre les ... médias locaux – Les consultations en personne de l’ Office des transports du Canada sur la protection des passagers aériens se ...
Nouvelles | 2018-06-11
nommés par le gouverneur en conseil, les membres de l’ office sont responsables de rendre des décisions et des arrêtés en ce qui ... Nommés par le gouverneur en conseil, les membres de l’ Office sont responsables de rendre des décisions et des arrêtés en ce qui ...
Page Web | 2018-06-20
... 8 mars 2018 par un agent verbalisateur désigné de l’ office des transports du canada, il a été déterminé que london air ... 8 mars 2018 par un agent verbalisateur désigné de l’ Office des transports du Canada, il a été déterminé que London Air ...
Mesures d’application | 2018-06-01
... effectuée par un agent verbalisateur désigné de l’ office des transports du canada, il a été déterminé qu’exploits valley ... effectuée par un agent verbalisateur désigné de l’ Office des transports du Canada, il a été déterminé qu’Exploits Valley ...
Mesures d’application | 2018-06-01
... effectuée par un agent verbalisateur désigné de l’ office des transports du canada, il a été déterminé qu’openskies a ... effectuée par un agent verbalisateur désigné de l’ Office des transports du Canada, il a été déterminé qu’OpenSkies a ...
Mesures d’application | 2018-06-01
... 23 avril 2018 par un agent verbalisateur désigné de l’ office des transports du canada, il a été déterminé que trk helicopters ... 23 avril 2018 par un agent verbalisateur désigné de l’ Office des transports du Canada, il a été déterminé que TRK Helicopters ...
Mesures d’application | 2018-06-01
... 2018 par un agent verbalisateur désigné de l’ office des transports du canada, il a été déterminé qu’air nunavut ltd. ... 2018 par un agent verbalisateur désigné de l’ Office des transports du Canada, il a été déterminé qu’Air Nunavut Ltd. ...
Mesures d’application | 2018-06-01
... 30 avril 2018 par un agent verbalisateur désigné de l’ office des transports du canada, il a été déterminé que sequoia ... 30 avril 2018 par un agent verbalisateur désigné de l’ Office des transports du Canada, il a été déterminé que Sequoia ...
Mesures d’application | 2018-06-01