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Guide sur les types et catégories de perturbations de vol
... et les passagers à mieux comprendre les facteurs dont l’ office des transports du canada (otc) tiendrait compte si un passager ... et les passagers à mieux comprendre les facteurs dont l’ Office des transports du Canada (OTC) tiendrait compte si un passager ...
Publication | 2021-11-17
Guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
... les plans sur l’accessibilité doivent faire office de feuille de route complète sur trois ans que les fst utiliseront ... Les plans sur l’accessibilité doivent faire office de feuille de route complète sur trois ans que les FST utiliseront ...
Publication | 2021-12-22
Résumé de la version proposée du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
version lsq de ce chapitre   l’ office des transports du canada (otc) propose un nouveau règlement intitulé Version LSQ de ce chapitre   L’ Office des transports du Canada (OTC) propose un nouveau règlement intitulé ...
Publication | 2021-02-11
Guide sur les obligations relatives aux bagages pour les services intérieurs
86.11 (1) l’ office prend, après consultation du ministre, des règlements relatifs aux ... en temps opportun aux passagers. 86.11 (1) L’ Office prend, après consultation du ministre, des règlements relatifs aux ...
Publication | 2021-01-22
Guide sur l’application du Règlement sur la protection des passagers aériens
l’ office des transports du canada (otc) a le pouvoir d’appliquer le rppa à ... pour entrer dans le champ d’application du rppa. L’ Office des transports du Canada (OTC) a le pouvoir d’appliquer le RPPA à ...
Publication | 2021-01-22
Guide concernant les rapports d’étape sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
... pratiques exemplaires pour les rapports d’étape . l’ office des transports du canada (otc) encourage les fst à dépasser les ... Pratiques exemplaires pour les rapports d’étape . L’ Office des transports du Canada (OTC) encourage les FST à dépasser les ...
Publication | 2021-12-22
Faits saillants du règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
... de transport étrangers relevant de la compétence de l’ office , c’est-à-dire : les transporteurs aériens étrangers; les ... de transport étrangers relevant de la compétence de l’ Office , c’est-à-dire : les transporteurs aériens étrangers; les ...
Page Web | 2021-12-22
Plan ministériel 2021-2022
... de services qui relèvent de la compétence de l’ office des transports du canada (otc), plus particulièrement ceux dans le ... de services qui relèvent de la compétence de l’ Office des transports du Canada (OTC), plus particulièrement ceux dans le ...
Publication | 2021-02-09
Guide sur les exigences en matière d’assurance responsabilité pour les ententes de location d’aéronefs avec équipage et de partage de codes
... aériennes titulaires d’une licence délivrée par l’ office des transports du canada (otc) qui offrent des services à ... aériennes titulaires d’une licence délivrée par l’ Office des transports du Canada (OTC) qui offrent des services à ...
Publication | 2021-06-18
Guide sur les refus d’embarquement
... et les passagers à mieux comprendre les facteurs dont l’ office des transports du canada (otc) tiendrait compte si un passager ... et les passagers à mieux comprendre les facteurs dont l’ Office des transports du Canada (OTC) tiendrait compte si un passager ...
Publication | 2021-01-22

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