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Rapport d’étape sur l’accessibilité de 2024
l’ office des transports du canada ( office ) a publié son premier plan triennal sur l’accessibilité (plan) en décembre 2022 conformément à la L’ Office des transports du Canada ( Office ) a publié son premier Plan ...
Publication | 2024-12-18
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2024
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2025-02-28
Obligations de faire rapport en vertu de la Loi sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants dans les chaînes d’approvisionnement 2024-2025
office des transports du canada le 1  er  avril 2024 au 31 mars 2025 ceci ... ou une filiale d’une société d’état fédérale. Office des transports du Canada Le 1  er  avril 2024 au 31 mars 2025 Ceci ...
Publication | 2025-05-29
Plan ministériel 2025-2026 de l’Office des transports du Canada : En un coup d’œil
les priorités de l’ office des transports du canada ( office ) pour 2025-2026 sont les suivantes : Plan ministériel 2025-2026 de l’ Office des transports du Canada : En un coup d’œil plan ministériel ...
Publication | 2025-06-17
Plan ministériel 2025-2026
l’ office des transports du canada a examiné le plan ministériel pour ... dû être indiqué comme « septembre 2026 ». l’ office des transports du canada a aussi révisé les résultats sous la ... aurait dû être indiqué comme « 77% ». L’ Office des transports du Canada a examiné le plan ministériel pour ...
Publication | 2025-06-17
Consultation sur la demande d’exemptions de l’application des obligations de déposer et de publier les taxes énoncées dans les tarifs des transporteurs aériens
l’ office des transports du canada ( office ) souhaite obtenir des commentaires sur la demande de l’association du transport aérien international (iata) pour que l’ office soustraie les transporteurs aériens membres de l’iata à ...
Publication | 2025-06-25
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2025
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2025-08-27
Statistiques 2024-2025
transporteurs titulaires d'une licence de l' office nombre total de licences   2024-2025 2023-2024 2022-2023 2021-2022 ... 266 total Transporteurs titulaires d'une licence de l' Office Nombre total de licences   2024-2025 2023-2024 2022-2023 2021-2022 ...
Publication | 2025-09-04
Rapport d’étape de l’examen du fardeau administratif – Office des transports du Canada - 2025
l’ office des transports du canada ( office ) relève du portefeuille des transports du gouvernement du canada et ... maritime et du transport interprovincial par autobus. l’ office est responsable de l’encadrement du réseau de transport canadien ...
Publication | 2025-09-03
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2024-2025
... l’article 72 de la lprp. il décrit la façon dont l’ office des transports du canada ( office ) s’est acquitté de ses responsabilités au titre de la lprp au ...
Publication | 2025-10-17

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