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... navires canadiens adaptés étaient disponibles. le fait que l’otc ait pu continuer de fournir l’ensemble de ses services durant cette période de chamboulements témoigne ...
Publication | 2021-02-09
l’état des résultats prospectif a été préparé conformément aux ... comptables du gouvernement du canada en vigueur pour l'exercice 2020-2021, et s'appuie sur les normes comptables canadiennes pour le ... . la présentation et les résultats qui découlent de l'utilisation des conventions comptables énoncées ne donnent lieu à aucune ...
Publication | 2021-02-25
exercice 2020-2021 dépenses : dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2021 dépensées durant le trimestre ...
Exercice 2020-2021 Dépenses : Dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2021 Dépensées durant le trimestre ...
Publication | 2021-03-02
l'office est tenu de publier toutes les décisions dans les deux langues ... provisoire, veuillez communiquer avec nous par courriel à l'adresse : secretariat@otc-cta.gc.ca .
L'Office est tenu de publier toutes les décisions dans les deux langues ...
Page Web | 2021-03-22
l’otc est l’autorité canadienne en matière d’aéronautique qui délivre les licences pour l’exploitation des services aériens offerts au public . l’otc délivre ...
Page Web | 2021-05-27
l'office est l'autorité canadienne délivrant les licences de services aériens offerts au public . l'office délivre aux demandeurs canadiens des licences d'exploitation de ...
Page Web | 2021-07-13
exercice 2021-2022 dépenses : dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2022 dépensées durant le trimestre ...
Exercice 2021-2022 Dépenses : Dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2022 Dépensées durant le trimestre ...
Publication | 2021-08-27
assume les orientations stratégiques de l’office; est le représentant de l’office auprès du public ; gère les relations avec le ministre, les ... organismes d’intervenants; attribue des cas aux membres de l’office, établit les normes de conduite et supervise la rigueur et la ...
Page Web | 2021-09-27
... le bureau contribue à la bonne gestion des priorités de l'office des transports du canada (otc), favorise un milieu organisationnel ... président et premier dirigeant : france pégeot diriger l'office et établir ses orientations stratégiques assumer le rôle de membre ...
Page Web | 2021-09-27
... ferroviaires pour le transbordement des produits de l’agriculture, de l’automobile et de carburant liquide taille : installation sur ... ferroviaires pour le transbordement des produits de l’agriculture, de l’automobile et de carburant liquide Taille : ...
Page Web | 2021-09-27