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Rapport annuel 2019–2020
... (année après année), en grande partie en conséquence de l’immobilisation des max 8 au cours de la saison estivale fort achalandée. ... aéronefs puissent être remis en service au canada. pour l’instant, aucun échéancier n’a été prescrit pour terminer le ...
Publication | 2020-11-04
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2020
exercice 2020-2021 dépenses : dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2021 dépensées durant le trimestre ... Exercice 2020-2021 Dépenses : Dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2021 Dépensées durant le trimestre ...
Publication | 2020-11-27
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2020
la responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2020 et de tous les renseignements ...
Publication | 2020-12-08
Plan ministériel 2021-2022
... navires canadiens adaptés étaient disponibles. le fait que l’otc ait pu continuer de fournir l’ensemble de ses services durant cette période de chamboulements témoigne ...
Publication | 2021-02-09
État des résultats prospectif pour les exercices se terminant le 31 mars 2021 et le 31 mars 2022
l’état des résultats prospectif a été préparé conformément aux ... comptables du gouvernement du canada en vigueur pour l'exercice 2020-2021, et s'appuie sur les normes comptables canadiennes pour le ... . la présentation et les résultats qui découlent de l'utilisation des conventions comptables énoncées ne donnent lieu à aucune ...
Publication | 2021-02-25
Rapport financier trimestriel Pour le trimestre terminé le 31 décembre 2020
exercice 2020-2021 dépenses : dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2021 dépensées durant le trimestre ... Exercice 2020-2021 Dépenses : Dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2021 Dépensées durant le trimestre ...
Publication | 2021-03-02
Aide pour la recherche de décisions
l'office est tenu de publier toutes les décisions dans les deux langues ... provisoire, veuillez communiquer avec nous par courriel à l'adresse : secretariat@otc-cta.gc.ca . L'Office est tenu de publier toutes les décisions dans les deux langues ...
Page Web | 2021-03-22
Normes de service et rendement de l’Office des transports du Canada – exercice 2019-2020
l’otc publie ses normes de service et l’information sur son rendement en la matière, avec plus de 100 ... année (transactions réglementaires à demande élevée). l’otc est l’autorité canadienne en matière d’aéronautique qui délivre ...
Page Web | 2020-07-21
Normes de service et rendement de l'Office des transports du Canada (OTC) pour l'exercice 2020‑2021
l’otc est l’autorité canadienne en matière d’aéronautique qui délivre les licences pour l’exploitation des services aériens offerts au public . l’otc délivre ...
Page Web | 2021-05-27
Statistiques 2020-2021
l'office est l'autorité canadienne délivrant les licences de services aériens offerts au public . l'office délivre aux demandeurs canadiens des licences d'exploitation de ...
Page Web | 2021-07-13

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