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l’office des transports du canada (otc) invite le public à commenter la ... déplacement d’une partie de sa subdivision champlain.
L’Office des transports du Canada (OTC) invite le public à commenter la ... Champlain.
consultation sur le projet de déplacement de l’embranchement champlain appartenant à la compagnie des chemins de fer ...
Consultation | 2020-06-29
pratiques exemplaires offrez de l’aide ou prévoyez plus de temps lorsque la personne remplit des ... écrites ou prend une décision; attendez qu’elle accepte l’offre d’aide – évitez de « trop aider » et ne soyez pas ... écoutez-la attentivement. parlez lentement – donnez l’information en utilisant des phrases courtes et claires. donnez les ...
Publication | 2020-06-30
... pour chaque point, le ou les numéros de vol, et l’aéronef qui sera exploité. le paragraphe 138(3) du rta, qui s’applique ... soit déposé 10 jours avant son entrée en vigueur. depuis l’adoption du rta en 1987, l’industrie de l’aviation a connu une ...
Page Web | 2020-07-17
L’Office des transports du Canada (OTC) fixe les prix de l’interconnexion réglementée (dans un rayon de 30 kilomètres). Nous proposons d’améliorer la façon dont nous établissons ces prix et la manière dont ils apparaissent sur les feuilles de route. Dans le présent document, nous indiquons quatre...
Page Web | 2020-08-13
en 2019-2020, l’otc a collaboré étroitement avec des partenaires gouvernementaux dans le cadre de la mission permanente du canada auprès de l'organisation de l’aviation civile internationale (oaci) lors de l’assemblée générale de ...
Page Web | 2020-08-26
exercice 2020-2021 dépenses : dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2021 dépensées durant le trimestre ...
Exercice 2020-2021 Dépenses : Dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2021 Dépensées durant le trimestre ...
Publication | 2020-08-28
Pour les propriétaires, les administrations routières, les entreprises de services publics et les compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
Introduction
Le présent guide explique comment prévenir et régler les différends sur les croisements de chemin de fer (les passages et les...
Publication | 2020-09-28
... comprend la planification, la collecte et le traitement de l’information, et l’établissement de rapports connexes, le remplissage des formulaires et la ...
Page Web | 2020-09-30
... gouvernement du pays que vous visiterez, ou consultez des publications de voyage et les divers sites web.
Certains produits vendus ... gouvernement du pays que vous visiterez, ou consultez des publications de voyage et les divers sites Web.
soyez maître de votre voyage : un guide à l’intention des personnes handicapées ...
Publication | 2020-10-09
... et la flotte de la compagnie était impressionnante pour l’époque. cependant, après trois ans d’exploitation, aeromarine a fermé ... la plus importante tempête à ce jour est sans aucun doute l’effondrement causé par la pandémie de covid-19. le ciel s’est assombri ...
Discours | 2020-11-02