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... accessibles aux personnes en situation de handicap l’office est en bonne voie de concrétiser toutes les recommandations de la ... accessibles aux personnes en situation de handicap L’Office est en bonne voie de concrétiser toutes les recommandations de la ...
Publication | 2025-11-07
... a pris fin le 6 mars 2025. au cours de cette période, l’office a reçu 90 présentations de compagnies aériennes, ... passagers, du milieu universitaire et du grand public . l’office examinera les commentaires reçus et déterminera les prochaines ... a pris fin le 6 mars 2025. Au cours de cette période, l’Office a reçu 90 présentations de compagnies aériennes, ...
Publication | 2025-11-07
... aux personnes en situation de handicap à partir de l’aire d’arrêt minute, soit de l’aire de débarquement des passagers, jusqu’à l’aire d’enregistrement ...
Nouvelles | 2025-11-18
... ont diminué de 175 079 $, ou de 1,2 % comparativement à l’exercice précédent, passant de 14 033 150 $ à 13 858 121 $ (voir le ... des dépenses ministérielles par article courant). dans l’ensemble, les dépenses cumulatives à la fin du premier trimestre de ...
Publication | 2025-11-26
... ou plus par 100 vols à destination, en provenance et à l’intérieur du canada soumises à l’otc au cours d'une période trimestrielle. les compagnies aériennes qui ne ...
Page Web | 2025-11-28
... publics et pourraient être publiées sur le site web de l'otc. ils ont également été avisés de ne pas inclure d'informations ... publics et pourraient être publiées sur le site Web de l'OTC. Ils ont également été avisés de ne pas inclure d'informations ...
Page Web | 2025-12-09
voici un résumé en langage clair du plan sur l’accessibilité de l’office des transports du canada (office). ce plan porte sur l’accessibilité de l’office en tant qu’organisation. il ne concerne pas ...
Publication | 2025-12-30
... aux activités de transport aérien et prennent part à l'éducation du public . pour les
, et ce afin d'assurer la conformité ... aux activités de transport aérien et prennent part à l'éducation du public . Pour les
agents régionaux d'application de la ...
Page Web | 2025-05-14
par son mandat, l'office des transports du canada est habilité à résoudre les divers ... semblable à celui d'un tribunal, plus formel de l'office. l'office peut fournir des services de médiation afin d'aider les parties à ...
Publication | 2025-05-06
... jsx air and jetsuitex air) a exploité un service aérien à l’aide d’un aéronef de type embraer e-135, immatriculé n263jx entre ...
Mesures d’application | 2025-01-31
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