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... traite particulièrement de ce qui suit : les principes de l’accessibilité et les termes clés; la préparation des plans sur l’accessibilité, y compris la consultation des personnes handicapées; le ...
Publication | 2021-12-22
... via rail et marine atlantique, et les organismes, comme l’agence des services frontaliers du canada) tenus de se conformer à tout règlement élaboré par l’otc concernant l’accessibilité;
: les fournisseurs de services de ...
Page Web | 2021-12-22
... rétroaction. il doit le faire de la même manière qu’il l’a reçue. le fst doit accepter la rétroaction soumise de façon anonyme. ... rétroaction. Il doit le faire de la même manière qu’il l’a reçue. Le FST doit accepter la rétroaction soumise de façon anonyme. ...
Page Web | 2021-12-22
énonce les exigences sur l’établissement des plans et des rapports dans le but de reconnaître et ... prioritaires comme les communications, les services et l’équipement. le règlement donne des précisions importantes aux ... de publication , de la façon de publier les plans sur l’accessibilité et les rapports d’étape, et des autres supports sur ...
Nouvelles | 2021-12-22
... calculateur de dates d’échéance pour le plan sur l’accessibilité (interruption temporaire - en révision) quand les fst ... Calculateur de dates d’échéance pour le plan sur l’accessibilité (Interruption temporaire - En révision) Quand les FST ...
Page Web | 2021-12-22
... rétroaction. il doit le faire de la même manière qu’il l’a reçue. le fst doit accepter la rétroaction soumise de façon anonyme. ... rétroaction. Il doit le faire de la même manière qu’il l’a reçue. Le FST doit accepter la rétroaction soumise de façon anonyme. ...
Page Web | 2021-12-22
... pour obtenir des renseignements concernant les plans sur l’accessibilité et les processus de rétroaction, veuillez consulter les documents suivants : guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la
. Le guide traite particulièrement ...
Publication | 2025-03-20
la responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2021 et de tous les renseignements ...
Publication | 2022-02-08
... personnels pourraient être rendus publics
guide à l’intention des passagers aériens concernant la protection des ...
Publication | 2022-02-11
version lsq de contenu d’un plan sur l’accessibilité la vidéo est en langue des signes du québec (lsq) et ne ... à la vidéo suivante : publication d’un plan sur l’accessibilité un plan sur l’accessibilité est une feuille de route que les fournisseurs de services de ...
Page Web | 2022-02-18
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