Site de l'Office
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... des plans et des rapports en matière de transports accessibles .
Version en langue des signes québécoise : Résumé de la ...
Page Web | 2021-02-13
... du résumé du règlement modifiant le règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées et le règlement sur les textes ...
Publication | 2021-02-16
l'office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ... mandats, l'otc dispose de trois outils:
L'Office des transports du Canada (OTC) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ...
Publication | 2021-03-02
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Consultation sur la demande ... conditionnelles de l’application du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
consultation sur la ...
Consultation | 2021-03-03
... conditionnelles de l’application du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
demande d’exemptions conditionnelles de l’application du règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées ...
Page Web | 2021-03-03
pratiques exemplaires en matière de transports accessibles dans le contexte de la covid-19
Pratiques exemplaires en matière de transports accessibles dans le contexte de la COVID-19
pratiques ...
Page Web | 2021-03-09
... publiques qui ont été émis depuis 1988 par l'office des transports du canada (auparavant l'office national des transports du canada) sont publiés dans cette base de données. certaines ...
Page Web | 2021-03-22
Le 29 avril 2021 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
L’Office des transports du Canada (OTC) a annoncé sa détermination des indices des prix composites afférents au volume (IPCAV) pour la campagne agricole 2021-2022, qui commence le 1er août. L’IPCAV s’établit à 1,4505 pour la...
Nouvelles | 2021-04-29
... représentent pas la position officielle de l’office des transports du canada. tous les participants ont eu la possibilité de ... de l’application du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
transcriptions des réunions du ...
Page Web | 2021-05-05
loi sur les transports au canada
Loi sur les transports au Canada
guide sur les ententes de partage de codes ...
Publication | 2021-06-18