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le 29 avril 2024 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
L’Office des transports du Canada (OTC) a annoncé sa détermination des indices des prix composites afférents au volume (IPCAV) pour la campagne agricole 2024-2025, qui commence le 1er août; l’IPCAV s’établit à 1,9281 pour la...
Nouvelles | 2024-04-29
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
L’Office des transports du Canada impose une sanction administrative pécuniaire à ...
Nouvelles | 2024-05-13
... pour les personnes ayant un handicap. l’office des transports du canada assume trois grandes responsabilités. nous veillons à ... et continue d’être une priorité pour l’office des transports . nous avons toujours abordé la question de l’accessibilité de ...
Discours | 2024-05-22
... la présidente et première dirigeante de l’office des transports du canada. j’aimerais remercier l’oaci d’avoir organisé ... puis j’aborderai trois sujets : les transports accessibles au canada; ce que nous considérons comme étant les principaux ...
Discours | 2024-05-28
l’office des transports du canada reconnaît la semaine nationale de l’accessibilité, ... aérien , qui était coprésidé par le ministre des transports , l’honorable pablo rodriguez, et la ministre de la diversité, ... et première dirigeante de l’otc
L’Office des transports du Canada reconnaît la Semaine nationale de l’accessibilité, ...
Nouvelles | 2024-05-28
l'office des transports du canada (otc) est un organisme de réglementation et un tribunal ... – exigences contre le travail forcé .
L'Office des transports du Canada (OTC) est un organisme de réglementation et un tribunal ...
Publication | 2024-05-31
... questions et réponses questions et réponses - les transports accessibles aux personnes handicapées rapport du bureau du vérificateur ...
Page Web | 2024-06-11
... du comité. merci de m’avoir invitée pour parler des transports accessibles aux personnes handicapées. [
Bonjour, Monsieur le ...
Page Web | 2024-06-11
... pour concevoir des dispositions réglementaires sur les transports accessibles , régler des plaintes, fournir des documents d’orientation et ...
Page Web | 2024-06-11
mise à jour résumé des constatations transports accessibles aux personnes en situation de handicap
Mise à jour Résumé ...
Page Web | 2024-06-11