Site de l'Office
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... leur nom et prénom par souci de clarté et conformément à nos principes d’inclusion. dans le cadre du processus de consultation, l’ office a mis sur pied un groupe de travail et tenu trois réunions ...
Page Web | 2021-05-05
dans le cadre de son mandat qui consiste à soutenir l’efficacité du réseau de transport national, l’ office des transports du canada (otc) calcule les taux réglementés du coût ...
Page Web | 2021-07-05
(dors/2014-94) membres de l’ office des transports du canada l’ office des transports du canada ... en conseil. le gouverneur en conseil peut nommer jusqu’à cinq membres à temps plein, dont le président et premier dirigeant et le ...
Page Web | 2021-09-27
... et l’accès des personnes en situation de handicap à la vie économique, sociale et politique. au nom de l’ office des ... à l’égalité d’accès. voilà pourquoi nous voulons travailler avec toutes les parties prenantes à faire en sorte que des ...
Nouvelles | 2021-12-03
l' office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation qui a, à toute fin liée à l'exercice de sa compétence, toutes les attributions ...
Publication | 2021-08-27
voici un résumé des mesures internes et externes que l’ office a prises en réponse à la pandémie de covid 19 qui s’est déclarée en 2020 et qui, dans un ...
Page Web | 2021-09-27
... gestion du matériel direction, service de la technologie de l'information planification stratégique dirigeante principale: mireille drouin ... annuelles de voyage, d’accueil et de participation à des conférences, etc. veiller au respect des budgets des différents ...
Page Web | 2021-09-27
Modèle de tarif — contenant les règles applicables aux services réguliers pour le transport des passagers et de leurs bagages entre des points au Canada et entre des points au Canada et à l’étranger
Objectif du modèle de tarif
Le modèle de tarif est un outil pour aider les transporteurs aériens à...
Page Web | 2021-02-26
dans le cadre de son mandat qui consiste à soutenir l’efficacité du réseau de transport national , l’ office des transports du canada (otc) calcule les taux réglementés du coût ...
Consultation | 2021-06-21
l' office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation qui a, à toute fin liée à l'exercice de sa compétence, toutes les attributions ...
Publication | 2021-11-30