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1. Objet
Version LSQ d'Objet
La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio
Continuer à la vidéo suivante : Personnel devant être formé...
Page Web | 2022-03-14
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Version LSQ du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Le vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio
L’OTC s’est appuyé sur ses divers...
Page Web | 2022-03-14
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Survol
Version LSQ de Survol
La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio
Continuer à la vidéo suivante : Fournisseurs de services de transport touchés
L’un des...
Page Web | 2022-03-14
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1. Objectif
Version LSQ d'Objectif
La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio
Continuer à la vidéo suivante : Contenu d’un plan sur...
Page Web | 2022-02-18
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1. Objectif
Version LSQ d'Objectif
La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio
Continuer à la vidéo suivante : Contenu d’un rapport...
Page Web | 2022-02-18
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1. Objectif
Version LSQ d'Objectif
La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio
Continuer à la vidéo suivante : Exigences...
Page Web | 2022-02-18
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Introduction
Version LSQ du Introduction
Le vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio
Continuer à la vidéo suivante : Que dit le REPRTA?
La Loi canadienne...
Page Web | 2021-12-22
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Introduction
Version LSQ d'Introduction
Le vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio
Continuer à la vidéo suivante : Que dit le REPRTA?
L’Office des transports du Canada (OTC) a un nouveau...
Page Web | 2021-12-22
Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ)
Version LSQ du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
Le vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio
L’Office des...
Page Web | 2021-12-22
Aperçu général
Loi canadienne sur l’accessibilité
La Loi canadienne sur l’accessibilité est entrée en vigueur le 11 juillet 2019. Afin d’éliminer et de prévenir les obstacles dans des secteurs qui relèvent de la compétence fédérale, y compris dans certains moyens de transport, cette loi énonce...
Page Web | 2021-12-22
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