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Semaine nationale de l’accessibilité – Message de la présidente
L’Office des transports du Canada (OTC) souligne la Semaine nationale de l’accessibilité, qui aura lieu du 28 mai au 3 juin 2023. C’est l’occasion de : célébrer la précieuse contribution des Canadiennes et des Canadiens en situation de handicap; souligner le travail des personnes, des...
Nouvelles | 2023-05-30
Semaine nationale de l’accessibilité – Message de la présidente
L’Office des transports du Canada (OTC) souligne la Semaine nationale de l’accessibilité, qui aura lieu du 28 mai au 3 juin 2023. C’est l’occasion de : célébrer la précieuse contribution des Canadiennes et des Canadiens en situation de handicap; souligner le travail des personnes, des...
Discours | 2023-05-30
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités - 12 janvier 2023
Contexte Allocution d'ouverture Mme. France Pégeot (Présidente et première dirigeante, Office des transports du Canada) Merci beaucoup, monsieur le président. Je remercie le Comité de son invitation à comparaître aujourd'hui. Comme vous l'avez remarqué, je suis accompagnée de M. Tom...
Page Web | 2023-05-11
Processus de rétroaction sur l’accessibilité à l’Office des transports du Canada
Lire la version PDF (329 ko) Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ)   Contenu connexe Plan sur l’accessibilité 2023-2025 Formulaire de rétroaction sur l’accessibilité Message concernant l’accessibilité du Web Introduction...
Page Web | 2023-05-05
Répercussions de la perturbation du travail à l'Office des transports du Canada
Aperçu Le gouvernement du Canada est engagé à négocier des ententes collectives qui sont équitables pour les fonctionnaires et raisonnables pour les contribuables. Toutefois, des groupes de négociation qui représentent environ 159 000 fonctionnaires pourraient être en position de grève légale dès...
Nouvelles | 2023-04-12
Plan prospectif de la réglementation pour la période de 2023 à 2025 – Phase II du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (phase II du RTAPH)
Loi habilitante Loi sur les transports au Canada Description Le règlement proposé est fondé sur le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (RTAPH), publié dans la Partie II de la Gazette du Canada le 10 juillet 2019. Le RTAPH établit des exigences juridiquement...
Page Web | 2023-04-04
Plan prospectif de la réglementation : de 2023 à 2025
Ce plan prospectif de la réglementation fournit des renseignements sur les initiatives réglementaires que l’Office des transports du Canada (OTC) a l’intention de proposer ou de mettre au point au cours des deux prochaines années par les moyens suivants : publication préalable dans la Partie I...
Page Web | 2023-04-04
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités – 28 novembre 2022
Contexte Allocution d'ouverture de Tom Oommen, directeur général, Analyse et liaison, Office des transports du Canada Monsieur le président, je remercie le Comité de nous avoir invités à témoigner aujourd’hui. Comme vous l’avez mentionné, je suis accompagné de ma collègue, Michelle...
Page Web | 2023-03-15
Plan ministériel 2023-24
Lire le pdf (604 Ko) Message de la présidente et première dirigeante Ces dernières années, l’Office des transports du Canada (OTC) a élargi le cadre réglementaire dont il est responsable, particulièrement en ce qui a trait à la protection des passagers aériens et à l’accessibilité du...
Publication | 2023-03-09
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2022
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 31 décembre 2022 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en...
Publication | 2023-03-01

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