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Tableau 3 : Embranchements du CN tributaires du transport du grain transférés entre le 1er avril 1994 et le 1er avril 2000
Subdivision Entre Millage Avonlea Avonlea (M 51,7) Moose Jaw Jct. (M 86,4) 34,7 Big River Big River Jct. (M 0,0) Tobey (M 31,5) 31,5 Blaine Lake Shellbrook (M 27,4) Carlton (M 93,9) 66,5 Bonnyville Abilene Jct. (M...
Page Web | 2021-08-11
Tableau 3 : Embranchements du CP tributaires du transport du grain transférés entre le 1er avril 1994 et le 1er avril 2000
Subdivision Entre Millage Assiniboia Amulet (M 46,0) Assiniboia (M 108,0) 62,0 TOTAL 62,0
Page Web | 2021-08-11
Tableau 4 : Embranchements du CN tributaires du transport du grain - Annexe 1 actuellement dans la Loi sur les transports au Canada
Subdivision Entre Millage Alliance Alliance Jct. (M 0,0) Alliance (M 59,7) 59,7 Amiens Spiritwood (M 49,1) England (M 75,0) 25,9 Arborfield Crane (M 0,0) Arborfield (M 19,4) 19,4 Athabasca Morin Jct. (M 20,2)...
Page Web | 2021-08-11
Tableau 4 : Embranchements du CP tributaires du transport du grain - Annexe 1 actuellement dans la Loi sur les transports au Canada
Subdivision Entre Millage Altawan Shaunavon (M 0,0) Notukeu (M 65,7) 65,7 Arborg Rugby (M 5,4) Arborg (M 74,9) 69,5 Arcola Schwitzer (M 0,0) Carlyle (M 86,9) 86,9 Bromhead Estevan (M 0,0) Fin de la route...
Page Web | 2021-08-11
Instructions pour télécharger et ouvrir un formulaire au format PDF
Important Il se peut que le lecteur PDF de votre navigateur Web ne puisse pas afficher le formulaire. Les appareils mobiles comme les iPad, les tablettes et les téléphones cellulaires ne peuvent pas être utilisés pour ouvrir et remplir nos formulaires au format PDF. Pour pouvoir remplir et...
Page Web | 2021-09-22
Un résumé en langage simple du Règlement sur l'établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
Lire la version PDF (345 ko) Regardez la version LSQ   Introduction Version LSQ du Introduction Le vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio Continuer à la vidéo suivante : Que dit le REPRTA?   La Loi canadienne...
Page Web | 2021-12-22
FAQ: Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
Regardez la version LSQ   Introduction Version LSQ d'Introduction Le vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio Continuer à la vidéo suivante : Que dit le REPRTA?   L’Office des transports du Canada (OTC) a un nouveau...
Page Web | 2021-12-22
Résumé du Guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
Lire la version PDF (401 ko) Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ) 1. Objectif Version LSQ d'Objectif La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio Continuer à la vidéo suivante : Contenu d’un plan sur...
Page Web | 2022-02-18
Résumé du Guide sur les exigences applicables à l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien et à l’Agence des services frontaliers du Canada
Lire la version PDF (345 ko) Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ) 1. Objet Version LSQ d'Objet La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio Continuer à la vidéo suivante : Procédures de contrôle de...
Page Web | 2022-03-14
Résumé du Guide sur l’aide pour repérer les sièges passagers et les indicateurs tactiles de rangées
Lire la version PDF (295 ko) Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ) 1. Objectif Version LSQ d'Objectif La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio Continuer à la vidéo suivante : En quoi consistent les...
Page Web | 2022-03-14

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