Site de l'Office
Affichage 11-20 sur 23 articles.
... deux années de pandémie de covid19, l’ensemble de l’ industrie du transport ‒ ferroviaire, aérien , maritime, et transport interprovincial par autobus ‒ s’adapte à ...
Publication | 2022-12-02
... qu’organisme de réglementation qui travaille avec l’ industrie réglementée, les collectivités et les autres intervenants du ... qu’organisme de réglementation qui travaille avec l’ industrie réglementée, les collectivités et les autres intervenants du ...
Publication | 2022-03-02
afin de tenir compte des changements survenus dans l’ industrie aérienne nationale et internationale, de retirer les fardeaux administratifs inutiles et de soutenir une industrie concurrentielle et efficace. voici quelques-unes des modifications ...
Publication | 2020-11-04
Lire la version PDF (612 ko)
Message de la présidente et première dirigeante
Le 1er juin 2021, j’ai été nommée présidente et première dirigeante de l’Office des transports du Canada (OTC). Je me sens honorée d’être à la tête de cette institution nationale, compte tenu de son histoire et...
Publication | 2021-12-02
... en février, ce qui a compliqué les déplacements. « l’ industrie du déneigement semble être la principale activité économique ... en février, ce qui a compliqué les déplacements. « L’ industrie du déneigement semble être la principale activité économique ...
Publication | 2017-06-12
... des consultations de l'otc avec le public voyageur, l' industrie aérienne, les organismes de droits du consommateur, et d'autres ... des consultations de l'OTC avec le public voyageur, l' industrie aérienne, les organismes de droits du consommateur, et d'autres ...
Publication | 2019-11-29
... en une réduction du fardeau administratif pour l’ industrie . l’objectif est de mettre ces règlements en place d’ici ... en une réduction du fardeau administratif pour l’ industrie . L’objectif est de mettre ces règlements en place d’ici ...
Publication | 2019-04-10
... à la lumière de la pandémie de covid-19, l' industrie aérienne a limité ses opérations et annulé de nombreux vols ... À la lumière de la pandémie de COVID-19, l' industrie aérienne a limité ses opérations et annulé de nombreux vols ...
Publication | 2020-08-28
Message du Président et premier dirigeant
L’exercice financier 2018-2019 sera une période fort occupée et intéressante pour l’Office des transports du Canada (OTC), le plus ancien tribunal spécialisé indépendant et organisme de réglementation au Canada.
Grâce à l’Initiative de modernisation de la...
Publication | 2018-04-13
... de protection des consommateurs. réglementation de l’ industrie processus décisionnel formel et modes alternatifs de règlement ... de protection des consommateurs. Réglementation de l’ industrie Processus décisionnel formel et modes alternatifs de règlement ...
Publication | 2020-02-28
Aussi chercher parmi...
Type de publication
- Plans mistériels / Rapports sur les plans et les priorités 7 Apply Plans mistériels / Rapports sur les plans et les priorités filter
- Rapports annuels 6 Apply Rapports annuels filter
- Rapports financiers trimestriels 5 Apply Rapports financiers trimestriels filter
- Rapports ministériels sur le rendement 3 Apply Rapports ministériels sur le rendement filter
- Outil d'information 1 Apply Outil d'information filter