Site de l'Office
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Afin de mieux faire connaître, comprendre et respecter ses déterminations réglementaires et de fournir une orientation sur les obligations réglementaires, l'Office a évalué ses pratiques d’interprétation et a déterminé, en collaboration avec ses intervenants, les aspects qui devraient être...
Page Web | 2017-03-30
... éventail de questions au sujet des modes de transport aérien , ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du parlement, comme ... éventail de questions au sujet des modes de transport aérien , ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du Parlement, comme ...
Publication | 2016-09-19
... qui travaillent à leurs côtés. l'industrie du transport aérien et l’office des transports du canada ont vu le jour presque en ... au fil du temps, son mandat s’est étendu aux secteurs aérien et maritime, son nom a changé et ses façons de faire ont évolué. ...
Discours | 2016-11-16
... de toronto à tokyo, de lima à londres, le transport aérien abordable et fiable est devenu essentiel pour rapprocher les ... commerciales solides. les règles régissant le transport aérien sont sur le point de faire l’objet d’une importante ... De Toronto à Tokyo, de Lima à Londres, le transport aérien abordable et fiable est devenu essentiel pour rapprocher les ...
Discours | 2018-04-25
Contexte
Allocution d'ouverture Mme. France Pégeot (Présidente et première dirigeante, Office des transports du Canada)
Merci beaucoup, monsieur le président.
Je remercie le Comité de son invitation à comparaître aujourd'hui.
Comme vous l'avez remarqué, je suis accompagnée de M. Tom...
Page Web | 2023-05-11
Contexte
Allocution d'ouverture de Tom Oommen, directeur général, Analyse et liaison, Office des transports du Canada
Monsieur le président, je remercie le Comité de nous avoir invités à témoigner aujourd’hui.
Comme vous l’avez mentionné, je suis accompagné de ma collègue, Michelle...
Page Web | 2023-03-15
aérien - analyse des médias
Aérien - Analyse des médias
cahier de transition de la présidente et ...
Page Web | 2021-09-27
Lois
L’OTC est le principal responsable de l’application des dispositions de la Loi sur les transports au Canada. Il partage également la responsabilité des lois suivantes :
Loi canadienne sur l’accessibilité, 2019
Loi maritime du Canada
Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012...
Page Web | 2019-09-09
... jamais évalué les plaintes relatives au transport aérien 2019-20 4 694 518 $ 8 078 000 $ priorité ministérielle sans ... Jamais évalué Les plaintes relatives au transport aérien 2019-20 4 694 518 $ 8 078 000 $ Priorité ministérielle Sans ...
Publication | 2019-08-06
... violation règlements sur les remboursements
Section: Aérien Archived content: No Body:
standing senate committee on ...
Page Web | 2023-09-15