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1. Version du plan en langage clair et simple
Version LSQ du plan et langage clair et simple
La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio...
Publication | 2022-12-23
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Avertissement
Le présent document n’est pas un document juridique. Les explications et les définitions qu’il contient sont données seulement à titre d’information. Les exigences légales et celles sur la protection des renseignements personnels sont...
Publication | 2022-02-11
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Partie 1 – Introduction
1.1 Mandat de l’Office des transports du Canada
La Loi sur le cabotage appuie les intérêts maritimes canadiens en réservant le cabotage canadien aux bâtiments immatriculés au Canada et dédouanés, à quelques exceptions près. La Loi sur le...
Publication | 2023-06-29
Introduction
Les fournisseurs de services de transport sont tenus d'aider les passagers ayant une déficience et sont guidés par les normes d'accessibilité de l'Office (y compris des règlements et des codes de pratiques), ce qui permet de garantir que les services et installations de transport...
Publication | 2016-03-10
Contexte
L’Office des transports du Canada (Office) est responsable de s’assurer que les obstacles abusifs aux possibilités de déplacement des personnes ayant une déficience sont éliminés des services et des installations de transport aérien, de transport ferroviaire, ainsi que de transport par...
Publication | 2018-09-17
La version prononcée fait foi
Personne n'est laissé pour compte : Action mondiale pour accroître l'accessibilité du transport aérien
Merci de m'avoir invité à prendre la parole aujourd'hui ‒ je souhaite la bienvenue aux collègues qui ont traversé l'Amérique du Nord, l'Amérique centrale, ou les...
Discours | 2018-08-06
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Nº du rapport : LTR-FRL-2022-0029
Date : 31 mars 2022
Auteures : Shelley Roberts et Caidence Paleske
Aérospatiale
Sommaire
À compter de 2021, en collaboration avec le Conseil national de recherches Canada (CNRC), l’Office des transports du Canada (OTC) a...
Publication | 2022-10-25
La version prononcée fait foi
Ottawa (Ontario)
Le 21 avril 2016
Scott Streiner lors du symposium du CNLA
Bonjour tout le monde.
Je suis heureux d'être parmi vous ce matin. Ce discours est le premier que je prononce à titre de président et premier dirigeant de l'Office, et c'est...
Discours | 2016-04-27
... aux gestionnaires : continuer d’avoir fréquemment des contacts et des réunions avec leurs employés (au moins une fois par ... aux gestionnaires : continuer d’avoir fréquemment des contacts et des réunions avec leurs employés (au moins une fois par ...
Page Web | 2021-09-27
1. Objet des lignes directrices
Les présentes lignes directrices, élaborées en coopération avec des représentants de l'industrie, des consommateurs et d'autres ministères, sont conçues afin d'aider les transporteurs à mieux répondre aux besoins des personnes ayant une déficience lorsqu'elles...
Publication | 2005-01-03
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