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Guide sur les pratiques exemplaires pour l’interaction avec les personnes handicapées
Lire la version PDF (496 ko) Résumé en langage simple Un résumé en langage simple du Guide sur les pratiques exemplaires pour l’interaction avec les personnes handicapées est disponible. 1. Objet Le présent guide renferme des pratiques exemplaires pour les fournisseurs de services de...
Publication | 2020-06-30
Les transports accessibles dans le contexte de la COVID-19
... peut-être se tenir à proximité du passager et avoir des contacts physiques, ou encore toucher ses effets personnels (p. ex., aide ... peut-être se tenir à proximité du passager et avoir des contacts physiques, ou encore toucher ses effets personnels (p. ex., aide ...
Page Web | 2020-09-08
Rapport annuel 2019–2020
Office des transports du Canada Télécharger le PDF     Table des matières Message du président et premier dirigeant À propos de l’OTC Tendances de l’industrie du transport Nouveautés en matière législative Initiatives clés...
Publication | 2020-11-04
FAQ : Licences pour l’utilisation de drones et le transport aérien de marchandises
Quoi de neuf? Une étape importante. Le 26 octobre 2020, l’Office des transports du Canada a publié la toute première licence au Canada pour un service de livraison de marchandises par drone. Je suis un opérateur de drone qui songe à offrir des services par drone. Ai-je besoin d’une licence? Si...
Page Web | 2020-12-03
Archivé - Guide pour communiquer les renseignements importants aux passagers
Ce guide a été archivé. Consultez la version mise à jour du Guide pour communiquer les renseignements importants aux passagers 1. Objet Pour que les passagers vivent une expérience agréable, il est essentiel de leur communiquer les bons renseignements de façon claire et rapide, par exemple...
Publication | 2021-01-22
Modèle de tarif — contenant les règles applicables aux services réguliers pour le transport des passagers et de leurs bagages entre des points au Canada et entre des points au Canada et à l’étranger
En vigueur le 6 décembre 2022 Partie I – Information générale sur les tarifs Explication des abréviations, des signes de renvoi et des symboles $ Dollar (C) Dénote un changement n’entraînant ni augmentation ni diminution (I) Augmentation...
Publication | 2022-09-08
Consultation auprès des peuples autochtones et respect de leurs droits et de leurs intérêts dans le contexte des déterminations de l’Office des transports du Canada
Lire la version PDF (361 ko) Introduction La Couronne a l’obligation de consulter les peuples autochtones lorsqu’elle envisage de prendre une mesure – par exemple, autoriser un projet – susceptible de porter atteinte à des droits ancestraux ou à...
Publication | 2021-03-01
Pratiques exemplaires en matière de transports accessibles dans le contexte de la COVID-19
Télécharger le pdf accessible Le CNRC, avec le soutien de l'OTC et de Transports Canada, a élaboré des conseils d'experts (Inclure un lien vers des conseils) qui définissent des pratiques exemplaires pour les fournisseurs de services de transport et des conseils de voyage pour les...
Page Web | 2021-03-09
Comment l'OTC traitera les plaintes liées à des remboursements en raison de la pandémie
Mise à jour - Soutien financier annoncé pour Air Canada, Air Transat, Sunwing et Porter À titre de condition du soutien financier annoncé par le gouvernement du Canada le 12 avril pour Air Canada, le 29 avril pour Air Transat, le 25 juin pour Sunwing et le 30 juin pour Porter, les quatre...
Nouvelles | 2021-07-13
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Structure organisationnelle et les directions générales
Menu principal Aperçu de l'Office Survol de la structure organisationnelle et des directions générales Rapports administratifs Tendances de l'industrie Autres renseignements pertinents Structure organisationnelle - survol En date du 30 mars 2021 Bureau du président et premier...
Page Web | 2021-09-27

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