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– plus de 42 000 au cours de l’exercice précédent (2022-2023). cela représente près de 6 ... de ce nombre, presque 15 000 plaintes ont été reçues au cours des trois derniers mois de l’exercice (janvier à mars). l’office a ... aérien, et il s’attend à ce que ce nombre augmente au cours de la saison touristique estivale. quatre-vingt-dix pour cent des cas ...
Page Web | 2023-09-15
... visée par le rapport précédent. nombre de plaintes en cours de traitement en fin d'exercice (31 mars) 2022-2023 2021-2022 2020-2021 2019-2020 2018-2019 plaintes en cours de traitement en fin d'exercice (arriéré) 44319 13409 16515 13467 ...
Page Web | 2023-07-04
... consommateurs et de l’industrie du transport aérien au cours de vastes consultations tenues du 28 mai au 28 août 2018, ainsi que ... consommateurs et de l’industrie du transport aérien au cours de vastes consultations tenues du 28 mai au 28 août 2018, ainsi que ...
Page Web | 2023-01-11
au cours de l’exercice 2022-2023, l’industrie canadienne des transports a ... a été un thème essentiel des travaux de l’office au cours de la dernière année. la phase initiale de mise en œuvre des plans ... de servir la population canadienne. france pégeot
Au cours de l’exercice 2022-2023, l’industrie canadienne des transports a ...
Publication | 2023-11-09
... un aperçu de ces processus aux articles 140 à 146. au cours de ces processus prévus par la loi, l'office des transports du canada ... un aperçu de ces processus aux articles 140 à 146. Au cours de ces processus prévus par la loi, l'Office des transports du Canada ...
Publication | 2023-12-11
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Le 11 juillet, 2023 – Gatineau, QC – Office des...
Nouvelles | 2023-07-11
... pour avoir enfreint la ou les dispositions en cause au cours des quatre années précédentes. la mise en garde sert à aviser ... pour avoir enfreint la ou les dispositions en cause au cours des quatre années précédentes. La mise en garde sert à aviser ...
Page Web | 2023-06-06
... les choses en perspective, voici une mise en contexte. au cours de l'exercice précédant l'entrée en vigueur du règlement, soit en ... 000. enfin, durant la première moitié de l'exercice en cours , soit depuis le 1er avril 2022, il en a reçu presque 21 000. l'office ...
Page Web | 2023-05-11
... ces changements doivent également être inclus dans les cours de recyclage donnés au personnel.
Version LSQ d'Obligation ... Ces changements doivent également être inclus dans les cours de recyclage donnés au personnel.
summary of the personnel training ...
Page Web | 2023-12-06
... malgré les progrès qui ont été réalisés au cours des dernières années, il reste encore du travail à faire. après ... Malgré les progrès qui ont été réalisés au cours des dernières années, il reste encore du travail à faire. Après ...
Discours | 2023-04-17