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: vincent turgeon description des rôles et des responsabilités (direction des communications): conseils, ... pour tous les modes de transport en élaborant des normes et des lignes directrices à cette fin au moyen de consultations, d’activités ...
Page Web | 2021-09-27
les lignes directrices suivantes prescrivent des normes d'impartialité, d'autonomie, de compétence, de diligence et de discrétion requises de tout arbitre nommé par l'office en vertu de la ...
Page Web | 2019-06-17
aérien sujet titres et liens (seulement les politiques, guides, notes d’interprétation, etc. ... licences et permis d'affrètement 2014 licences lignes directrices sur les demandes de services aériens extrabilatéraux ... guide sur les retards sur l’aire de trafic, les normes de traitement et le débarquement guide sur les obligations ...
Page Web | 2021-09-27
créer des règlements, des codes de pratiques et des lignes directrices en matière d’accessibilité et les promouvoir ...
Page Web | 2021-09-27
q. l’otc ne respecte pas ses propres normes de service : pour quelles raisons et que faites-vous pour corriger la situation?
Q. L’OTC ne respecte pas ses propres normes de service : pour quelles raisons et que faites-vous pour ...
Page Web | 2023-05-11
objectif visant à fournir des lignes directrices annuelles aux marchés pour 2021 après avoir retiré celles pour ... notes supplémentaires (cn – problèmes de service et reprise des activités) : 2020 a amené son lot de défis inattendus pour ...
Page Web | 2021-09-27
... est également résolu à fournir des communications et des conseils clairs et cohérents sur les exigences réglementaires. ... des publications comme des guides sur les demandes, des lignes directrices , des codes de pratiques, des notes d’interprétation ...
Page Web | 2019-09-09
: décrit les engagements, les pratiques et les outils que l’otc applique pour fournir aux canadiens et aux entreprises des renseignements et des lignes directrices sur les obligations réglementaires à respecter; indique dans ...
Page Web | 2019-07-08
ainsi qu’aux politiques et lignes directrices à l’appui, et pour obtenir des renseignements sur les ...
Page Web | 2019-04-10
telles que des guides de demandes, des lignes directrices , des codes de pratiques, des notes d'interprétation et d'autres outils d'information sont disponibles.
telles que des guides ...
Page Web | 2017-03-30