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le 13 mai 2024 – gatineau (qc) – office des transports du canada
L’ Office des transports du Canada impose une sanction administrative ... transports accessibles aux personnes handicapées
l’ office des transports du canada impose une sanction administrative ...
Nouvelles | 2024-05-13
... accessible pour les personnes ayant un handicap. l’ office des transports du canada assume trois grandes responsabilités. nous ... un handicap à un réseau de transport accessible. l’ office est à la fois un tribunal et un organisme de réglementation. plus ...
Discours | 2024-05-22
... foi je suis la présidente et première dirigeante de l’ office des transports du canada. j’aimerais remercier l’oaci d’avoir ... particulièrement d’un point de vue international. l’ office des transports du canada est à la fois l’organisme de ...
Discours | 2024-05-28
le 28 mai 2024 – gatineau (qc) – office des transports du canada
Le 28 mai 2024 – Gatineau (QC) – Office des transports du Canada
semaine nationale de l’accessibilité ...
Nouvelles | 2024-05-28
office des transports du canada le 1 er avril 2023 au 31 mars 2024 ceci est ... ou une filiale d’une société d’état fédérale.
Office des transports du Canada Le 1 er avril 2023 au 31 mars 2024 Ceci est ...
Publication | 2024-05-31
6 juin 2024 – gatineau (qc) – office des transports du canada
L’ Office des transports du Canada impose une sanction administrative ... des services aériens sans détenir une licence
l’ office des transports du canada impose une sanction administrative ...
Nouvelles | 2024-06-06
... régime de sanctions administratives pécuniaires de l’ office des transports du canada processus d’enquête conformité et ... Régime de sanctions administratives pécuniaires de l’ Office des transports du Canada Processus d’enquête Conformité et ...
Page Web | 2024-06-11
... mme. france pégeot (présidente et première dirigeante, office des transports du canada)
Allocution d'ouverture Mme. France Pégeot (Présidente et première dirigeante, Office des transports du Canada)
introduction : tran – le 27 février ...
Page Web | 2024-06-11
... q. que répondez-vous aux canadiens qui disent que l’ office des transports du canada ne devrait plus être chargé de faire ... Q. Que répondez-vous aux Canadiens qui disent que l’ Office des transports du Canada ne devrait plus être chargé de faire ...
Page Web | 2024-06-11
mise à jour de l’ office sur les mesures en réponse aux recommandations du comité des comptes ... de l’audit de performance du bvg
Mise à jour de l’ Office sur les mesures en réponse aux recommandations du Comité des comptes ...
Page Web | 2024-06-11