Site de l'Office
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l’office : continuera de surveiller la rétroaction reçue concernant ses ... afin que ses processus soient plus efficaces et à jour, l’office a commencé à créer des formulaires web de demande de licence ... de vue concernant des éléments qu’ils aimeraient que l’office prévoie dans l’élaboration de ses formulaires web. ils ont ...
Page Web | 2017-03-30
... constitue un service aérien se trouvent dans le document de l’office intitulé avis à l’industrie : critères servant à déterminer ce qui constitue un service ...
Publication | 2025-08-25
... clairs : cette mesure n'est pas vraiment du ressort de l'office, qui est l'administrateur indépendant de la loi, et non l’auteur de celle-ci. la ...
Discours | 2017-06-09
... par des mois de luttes politiques intenses et plus tard par l’inertie. sa voix ne montrait aucune hésitation quand il a déclaré que « ... être en mesure de recevoir deux ou trois demandes pour l’instant ». footnote 2 même si ces commentaires semblaient frayer avec ...
Publication | 2017-06-12
... la fourniture de renseignements et de données par l’otc. il s’agit d’un élément à l’égard duquel nous avons pris un engagement, en tant qu’organisme. nous ...
Discours | 2017-08-28
... seules organisations et personnes visées ou touchées par l’un ou l’autre des incidents, et dont le nom figure sur la liste de distribution ...
Page Web | 2017-08-29
... train depuis les prairies vers des marchés foisonnants de l’asie en passant par le port de vancouver; chaque fois que les biens d’un ... que des voyageurs en provenance de santiago font escale à l’aéroport international de vancouver pour se rendre à shanghai. dans ce ...
Discours | 2017-08-29
... généralement sans incident, lorsqu’il y a un problème, l’expérience peut être frustrante et troublante pour les passagers, en ... sur les événements. en vertu du projet de loi c-49, l’office des transports du canada sera tenu de prendre des règlements pour ...
Discours | 2017-09-12
, afin de nous assurer que l'arbitrage se déroule rapidement et que les parties comprennent le processus. nous avons également offert une formation spécialisée sur l'arbitrage aux membres et au personnel de l’office; et précisé que si les arbitres ont besoin d’une aide technique ...
Discours | 2017-11-10
... le privilège d’être président et premier dirigeant de l’office des transports du canada, le plus ancien tribunal quasi judicaire et ... plusieurs des responsabilités les plus importantes de l’otc, y compris un régime de protection du consommateur pour les passagers ...
Discours | 2018-01-29
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