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Introduction
Version LSQ du Introduction
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Continuer à la vidéo suivante : Que dit le REPRTA?
La Loi canadienne...
Page Web | 2021-12-22
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Introduction
Version LSQ d'Introduction
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L’Office des transports du Canada (OTC) a un nouveau...
Page Web | 2021-12-22
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Version LSQ du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
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L’Office des...
Page Web | 2021-12-22
Aperçu général
Loi canadienne sur l’accessibilité
La Loi canadienne sur l’accessibilité est entrée en vigueur le 11 juillet 2019. Afin d’éliminer et de prévenir les obstacles dans des secteurs qui relèvent de la compétence fédérale, y compris dans certains moyens de transport, cette loi énonce...
Page Web | 2021-12-22
Dans son Plan d’action pour la réduction du fardeau administratif, le gouvernement s’est engagé à poursuivre les efforts déployés dans le cadre de l’Initiative d’allègement du fardeau de la paperasserie en exigeant que les ministères et organismes fournissent, au moyen de la Base de référence du...
Page Web | 2021-12-03
Dossier d’information préparé pour le président et premier dirigeant de l'Office des transports du Canada (OTC) pour la comparution devant le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités du 1er décembre 2020 .
Contexte
Allocution d'ouverture du président et...
Page Web | 2021-11-23
Dans son Plan d’action pour la réduction du fardeau administratif, le gouvernement s’est engagé à poursuivre les efforts déployés dans le cadre de l’Initiative d’allègement du fardeau de la paperasserie en exigeant que les ministères et organismes fournissent, au moyen de la Base de référence du...
Page Web | 2021-10-01
Aperçu de l'Office
Survol de la structure organisationnelle et des directions générales
Rapports administratifs
Tendances de l'industrie...
Page Web | 2021-09-27
Menu
principal Aperçu de
l'Office Survol de la structure organisationnelle
et des directions générales Rapports
administratifs Tendances de
l'industrie Autres renseignements
pertinents
Histoire de l'Office
L’Office des transports du Canada a vu le jour il y a plus de 100 ans dans...
Page Web | 2021-09-27
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et des directions générales Rapports
administratifs Tendances de
l'industrie Autres renseignements
pertinents
Structure organisationnelle - survol
En date du 30 mars 2021
Bureau du président et premier...
Page Web | 2021-09-27