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Plan ministériel 2017-2018
Message du Président et premier dirigeant Cette année, les Canadiens célèbrent le 150e anniversaire de la Confédération. Nous avons beaucoup de raisons de nous réjouir! Le Canada est un pays jeune sous certains rapports, mais nous sommes également l’une des démocraties les plus anciennes et les...
Publication | 2017-03-09
Le président et premier dirigeant Scott Streiner prend la parole à l'occasion de la RBC Canadian Automotive and Industrials Conference, le 18 mai 2017
La version prononcée fait foi J'aimerais commencer en vous posant une question : quand je dis « organisme de réglementation », quelles images vous viennent à l’esprit et quels sont les sentiments que vous ressentez au plus profond de vous-même? J’aimerais imaginer que l’image est celle d’une...
Discours | 2017-05-18
Priorités au chapitre des améliorations - État de la mise en oeuvre - 2017 mars 31
Afin de mieux faire connaître, comprendre et respecter ses déterminations réglementaires et de fournir une orientation sur les obligations réglementaires, l'Office a évalué ses pratiques d’interprétation et a déterminé, en collaboration avec ses intervenants, les aspects qui devraient être...
Page Web | 2017-03-30
Guide de demande de licence pour transporteurs aériens canadiens
À quoi sert ce guide? Grâce à ce guide, les demandeurs canadiens pourront déposer des demandes, en bonne et due forme, de licence intérieure, de licence internationale service régulier et de licence internationale service à la demande. Qu’est-ce qu’une demande complète? Les documents ci-après...
Publication | 2025-08-25
Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant à la International Association of Airport Executives ‒ Canada, le 7 juin 2017
La version prononcée fait foi Introduction Je dirais que toutes les personnes ici présentes ont au moins deux choses en commun : nous avons tous pris l’avion au cours de la dernière année, si ce n’est dans les 48 dernières heures, et nous avons ou avons eu, ou encore connaissons une personne...
Discours | 2017-06-09
Au cœur des transports : L’histoire en mouvement
Table des matières Message du Président et premier dirigeant TOUT LE MONDE À BORD LA COMMISSION DES CHEMINS DE FER, DE 1904 À 1938 AGENT CATALYSEUR DU CHANGEMENT LA COMMISSION DES TRANSPORTS DU CANADA, DE 1938 À 1967 PRISE DE CONTRÔLE...
Publication | 2017-06-12
Statistiques 2016-2107
Table des matières Survol Ensemble des décisions rendues par les membres Différends réglés par l'Office Favoriser la conformité Offrir au passagers aériens un régime de protection du consommateur Nombre de plaintes relatives au transport aérien et...
Page Web | 2017-06-16
Entrevue avec Scott Streiner, président et premier dirigeant, Office des transports du Canada, au Sommet de 2017 du Forum international des transports (du 31 mai au 2 juin 2017)
L'Office des transports du Canada, que je dirige, est un tribunal indépendant et un organisme de réglementation qui exerce des responsabilités à la fois à l'égard de la réglementation économique du réseau de transport national et des problèmes d'accessibilité pour les personnes ayant une...
Discours | 2017-06-19
Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant à la North American Fertilizer Transportation Forum le 21 août 2017
La version prononcée fait foi Joignez-vous à moi, si vous le voulez bien, pour un bref retour dans l’espace et le temps, sur certaines terres défrichées situées dans le sud-est de la Turquie, l’ouest de l’Iran et le Levant il y a environ 11 000 ans. C’est à cette époque que les gens ont pour la...
Discours | 2017-08-28
Directives procédurales pour l'enquête sur le retard des vols d'Air Transat
Les directives qui suivent sont émises pour aider l’Office des transports du Canada (Office) dans son examen de l’affaire précitée, et fournir aux parties les renseignements sur l’organisation et la tenue de l’audience publique. Ces directives pourraient être modifiées à l’occasion selon la...
Page Web | 2017-08-29

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