Site de l'Office
Affichage 21-30 sur 93 articles.
Subdivision
Entre
Millage
Altawan
Shaunavon (M 0,0)
Notukeu (M 65,7)
65,7
Arborg
Rugby (M 5,4)
Arborg (M 74,9)
69,5
Arcola
Schwitzer (M 0,0)
Carlyle (M 86,9)
86,9
Bromhead
Estevan (M 0,0)
Fin de la route...
Page Web | 2021-08-11
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Pour pouvoir remplir et...
Page Web | 2021-09-22
Relatif à
Demande déposée par Lui Greco contre Air Canada.
Dossier n°: 17-05263
L'Office des transports du Canada (Office) a tenu une audience virtuelle publique du mercredi 1er septembre au vendredi 3 septembre 2021, de 9 h à 17 h 00, heure standard de l'est.
Afin d'entendre d'autres...
Nouvelles | 2021-10-13
Aujourd’hui marque la Journée internationale des personnes en situation de handicap (JIPSH). Depuis 1992, la JIPSH est célébrée chaque année le 3 décembre, partout dans le monde, afin de promouvoir l’intégration et l’accès des personnes en situation de handicap à la vie économique, sociale et...
Nouvelles | 2021-12-03
Lire la version PDF (345 ko)
Regardez la version LSQ
Introduction
Version LSQ du Introduction
Le vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio
Continuer à la vidéo suivante : Que dit le REPRTA?
La Loi canadienne...
Page Web | 2021-12-22
Le 22 décembre 2021 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
L’Office des transports du Canada (OTC) annonce aujourd’hui que le Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles est maintenant finalisé et publié dans la Gazette du Canada,...
Nouvelles | 2021-12-22
Regardez la version LSQ
Introduction
Version LSQ d'Introduction
Le vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio
Continuer à la vidéo suivante : Que dit le REPRTA?
L’Office des transports du Canada (OTC) a un nouveau...
Page Web | 2021-12-22
OTTAWA – 22 décembre 2021 - Dans une détermination publiée aujourd’hui, l’Office des transports du Canada (OTC) a statué que le revenu de la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada (CN) était supérieur à son revenu admissible maximal, et celui de la Compagnie de chemin de fer Canadien...
Nouvelles | 2021-12-22
Office
des transports
du Canada
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Table des matières
Message du président et premier dirigeant
À propos de l’OTC
Impacts de la pandémie
Offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur...
Publication | 2021-12-06
Aperçu général
Loi canadienne sur l’accessibilité
La Loi canadienne sur l’accessibilité est entrée en vigueur le 11 juillet 2019. Afin d’éliminer et de prévenir les obstacles dans des secteurs qui relèvent de la compétence fédérale, y compris dans certains moyens de transport, cette loi énonce...
Page Web | 2021-12-22