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Arabie Saoudite
1. Date de l'Accord Titre officiel : Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du Royaume d'Arabie Saoudite sur le transport aérien Le 14 novembre 1990 En vigueur provisoirement Le 9 juin 1991 Entrée en vigueur 2. Autres actes Le 9 juin 1991 Entrée en vigueur...
Accords relatifs au transport aérien | 1991-06-09
Serbie
1. Date de l'Accord Titre officiel : Accord sur le transport aérien entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République de Serbie. Le 7 décembre 2006 En vigueur provisoirement 2. Autres actes Le 7 décembre 2006 Procès-verbal approuvé (le Canada et la Serbie s'entendent...
Accords relatifs au transport aérien | 2007-10-10
Singapour
1. Date de l'Accord Titre officiel : Accord sur le transport aérien entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République de Singapour Le 14 décembre 2007 Application à titre administratif 2. Autres actes Le 1er novembre 2007 Procès-verbal approuvé (Le Canada et Singapour...
Accords relatifs au transport aérien | 2007-11-01
Afrique du Sud
1. Date de l'Accord Titre officiel : Accord relatif aux transports aériens entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République de l'Afrique du Sud Le 8 juillet 2009 (ad referendum) Application à titre administratif 2. Autres actes Le 8 juillet 2009 Procès-verbal approuvé...
Accords relatifs au transport aérien | 2010-04-22
St. Christophe (St. Kitts) et Nevis
1. Date de l'Accord Titre officiel : Accord de services aériens entre le gouvernement du Canada at le gouvernement de la Fédération de St.-Christophe-et-Nevis Le 18 octobre 1985 2. Autres actes Le 13 octobre 1985 Échange de notes (désignation de BWIA) Le 18 octobre 1985 Échange de...
Accords relatifs au transport aérien | 1985-10-18
Suisse
1. Date de l'Accord Titre officiel : Accord sur le transport aérien entre le Canada et la Confédération Suisse Le 23 septembre 2010 Accord signé (ad referendum), Application à titre administratif 2. Autres actes Le 9 février 1996 Procès-verbal approuvé (modification de l'Accord ad...
Accords relatifs au transport aérien | 2007-10-05
Sainte-Lucie
1. Date de l'Accord Titre officiel : Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la Sainte-Lucie sur les services aériens Le 6 janvier 1984   2. Autres actes Le 6 janvier 1984 Échange de notes (tarifs) Le 6 janvier 1984 Échange de notes (désignation de BWIA) Le 8...
Accords relatifs au transport aérien | 1984-03-08
Trinité-et-Tobago
1. Date de l'Accord Titre officiel : Accord sur les services aériens entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République de la Trinité et Tobago Le 13 octobre 2010 Accord signé (ad referendum) 2. Autres actes Le 25 janvier 1991 Échange de notes (autorisation de congé...
Accords relatifs au transport aérien | 1995-01-26
Tunisie
1. Date de l'Accord Titre officiel : Accord sur le transport aérien entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République Tunisienne Le 10 février 2010 (ad referendum), Application à titre administratif 2. Autres actes Le 10 février 2010 Procès-verbal approuvé (incluant la...
Accords relatifs au transport aérien | 2010-04-22
Turquie
1. Date de l'Accord Titre officiel : Accord sur les transports aériens entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République de Turque Le 13 mars 2009 Application à titre administratif 2. Autres actes Le 30 avril 1997 Lettre du ministre des Transports (désignation d'Air...
Accords relatifs au transport aérien | 2009-07-31

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