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Côte-d'ivoire
... à l'annexe b. désignation : simple par route, air canada, ivoire aero-services (ias) c. tarifs : désapprobation unique d. ... à l'annexe B. Désignation : Simple par route, Air Canada, Ivoire Aero-Services (IAS) C. Tarifs : Désapprobation unique D. ...
Accords relatifs au transport aérien | 2002-10-30
Corée
... ceux spécifiés à l'annexe b. désignation : multiple, air canada, korean air et asiana airlines c. tarifs : double désapprobation d. capacité : ... ceux spécifiés à l'annexe B. Désignation : Multiple, Air Canada, Korean Air et Asiana Airlines C. Tarifs : Double ...
Accords relatifs au transport aérien | 1998-08-21
Koweït
... - accord conclu ad referendum le 8 mai 2007 désignation d' air canada, jazeera airways company et kuwait airways corporation le 8 mai ... - Accord conclu ad referendum le 8 mai 2007 Désignation d' Air Canada, Jazeera Airways Company et Kuwait Airways Corporation koweït ...
Accords relatifs au transport aérien | 2007-05-08
Liban
... tel que spécifié à l'annexe b. désignation : multiple, air canada et middle east airlines c. tarifs : double désapprobation d. ... Tel que spécifié à l'annexe B. Désignation : Multiple, Air Canada et Middle East Airlines C. Tarifs : Double désapprobation D. ...
Accords relatifs au transport aérien | 1998-11-05
Malaisie
... de malaysia airlines) le 17 septembre 2000 désignation d' air canada Le 26 mai 1995 Protocole d'entente confidentiel (nouvel accord ... de Malaysia Airlines) Le 17 septembre 2000 Désignation d' Air Canada malaisie ...
Accords relatifs au transport aérien | 2000-09-17
Maroc
... (nouvel accord ad referendum, désignation de royal air maroc) Le 13 novembre 2009 Procès verbal approuvé (Nouvel Accord ad referendum, désignation de Royal Air Maroc) maroc ...
Accords relatifs au transport aérien | 2001-02-21
Nouvelle-Zélande
... ceux précisés dans l'accord b. désignation : multiple, air canada et air new zealand c. tarifs : double désapprobation d. capacité : libre ...
Accords relatifs au transport aérien | 1998-07-29
Nicaragua
le 5 janvier 2001 note diplomatique (désignation d' air canada). le 19 janvier 2012 procès-verbal approuvé Le 5 janvier 2001 Note diplomatique (Désignation d' Air Canada). Le 19 janvier 2012 Procès-verbal approuvé nicaragua ...
Accords relatifs au transport aérien | 2001-01-05
Norvège
... 1997) le 26 mai 1997 note diplomatique (désignation d' air canada) le 24 juin 1997 note diplomatique (confirmation du désignation ... 1997) le 26 mai 1997 Note diplomatique (désignation d' Air Canada) le 24 juin 1997 Note diplomatique (confirmation du désignation ...
Accords relatifs au transport aérien | 1997-06-24
Pakistan
... ceux spécifiés à l'annexe b. désignation : multiple, air canada et pakistan international airlines. c. tarifs : désapprobation ... ceux spécifiés à l'annexe B. Désignation : Multiple, Air Canada et Pakistan International Airlines. C. Tarifs : Désapprobation ...
Accords relatifs au transport aérien | 1994-04-07

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