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L'assistance au débarcadère et le transport terrestre
vous aider à vous rendre vers l’aire ouverte au public vous aider à vous rendre vers l’aire ouverte au public l'assistance au débarcadère et le transport terrestre ...
Page Web | 2020-12-03
Voyager à l’extérieur du Canada
... gouvernement du pays que vous visiterez, ou consultez des publications de voyage et les divers sites web. qui peuvent vous ... gouvernement du pays que vous visiterez, ou consultez des publications de voyage et les divers sites Web. voyager à l’extérieur du canada ...
Page Web | 2020-12-03
À l’arrivée
; vous rendre vers l’aire ouverte au public ; et aller à l’endroit où demander de l’aide pour vous rendre à ; vous rendre vers l’aire ouverte au public ...
Page Web | 2020-12-03
Aides à la mobilité et dispositifs d’assistance
; vous rendre vers l’aire ouverte au public ; et aller à l’endroit où demander de l’aide pour vous rendre à ; vous rendre vers l’aire ouverte au public ...
Page Web | 2023-05-05
Liste de choses à vérifier au moment de réserver pour les personnes handicapées : un guide étape par étape pour vous aider à planifier votre voyage
26) aide pour vous rendre… à l’aire ouverte au public à un endroit de l’aire ouverte au public pour recevoir une assistance au débarcadère à ... les chiens d’assistance 26) Aide pour vous rendre… à l’aire ouverte au public à un endroit de l’aire ouverte au public ...
Page Web | 2020-12-03
Résumé de la version proposée du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
... le résumé de la version proposée du règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports ...
Publication | 2021-02-11
Le projet de Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles maintenant ouvert pour examen public et commentaires
pour permettre au public de l’examiner et de le commenter. le projet de règlement mettra en œuvre les ... de planification et de rapport de la loi canadienne sur l'accessibilité pour les fournisseurs de services de transport (fst) du ... de rétroaction et des rapports d'étape qui assureront l'identification et l'élimination des obstacles - et la prévention de ...
Nouvelles | 2021-02-13
Projet de Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
pour permettre au public de l’examiner et de le commenter. afin de cerner et d’éliminer les obstacles ... liés au transport comme les communications, les services et l’équipement, les fournisseurs de services de transport exploitant le ... national de transport devront élaborer : des plans sur l’accessibilité; des processus de rétroaction; des rapports d’étape. les ...
Consultation | 2021-02-13
Résumé du Règlement modifiant le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées et le Règlement sur les textes désignés
... handicapées et le règlement sur les textes désignés   l’office des transports du canada (otc) a élaboré un nouveau règlement ... qu’il est possible de faire respecter les ordonnances de l’otc relatives à l’accessibilité au moyen de sanctions administratives ...
Publication | 2021-02-16
Consultation sur la demande d’exemptions conditionnelles de l’application du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
... documents publics et seront publiées sur le site web de l’otc dans la langue officielle dans laquelle elles auront été reçues, avec le nom du particulier ou de l’organisation les ayant soumises. les présentations qui contiennent des ...
Consultation | 2021-03-03

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