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Méthodologie de mesure et de présentation d’un rapport sur le bruit ferroviaire
... sur le site web de l’office à l’adresse : www.otc-cta.gc.ca /fra/plaintes-rail . il existe différentes méthodes pour ...
Publication | 2011-08-22
Étude sur la satisfaction de la clientèle 2009-2010
... que quantitative menée par ipsos reid pour le compte de l' otc pour l'année financière 2009-2010. back to top Outre ces objectifs ... que quantitative menée par Ipsos Reid pour le compte de l' OTC pour l'année financière 2009-2010. Back to top étude sur la ...
Publication | 2011-08-11
Scheduled International Air Service: U.S. Applicants
... copie de ces certificats au lien électronique suivant: www.otc.gc.ca /fra/licences . 8.(1) Toute personne qui demande la délivrance, ...
Publication | 2010-03-01
Lignes directrices relatives aux demandes de détermination de la valeur nette de récupération
... publiées intégralement sur le site web de l'office à www.otc-cta.gc.ca . bien que des résumés concis des questions précises qui ...
Publication | 2023-12-11
Le règlement de différends par la médiation - Outil d’information
... télécopieur : 819-997-6727 courriel : info@ otc-cta.gc.ca site web : www.otc-cta.gc.ca Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer ...
Publication | 2025-05-06
En vigueur le 28 décembre 2019 – Avis aux transporteurs aériens concernant la révision à la hausse des limites de responsabilité régies par la Convention de Montréal
... qc k1a 0n9 tel.: 1-888-222-2592 ats : 1-800-669-5575 web: www.otc-cta.gc.ca courriel : info@ otc-cta.gc.ca à énoncer dans leurs ...
Publication | 2016-11-16
Brochure au sujet des plaintes concernant le bruit et les vibrations ferroviaires
... télécopieur : 819-997-6727 courriel : info@ otc-cta.gc.ca site web : www.otc-cta.gc.ca disponible sur divers supports. Office des transports du ...
Publication | 2017-03-07
Service aérien international régulier : demandeurs étrangers (autre que les É.-U.)
... tél. : 1-888-222-2592 ats : 1-800-669-5575 site web : www.otc-cta.gc.ca courriel : info@ otc-cta.gc.ca Office des transports du ...
Publication | 2012-02-22
Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux
... télécopieur : 819-953-8353 courriel : info@ otc-cta.gc.ca internet : www.otc-cta.gc.ca veuillez consulter la présentation de cette publication ...
Publication | 2016-09-19
Qu'est-ce que la médiation?
www.otc-cta.gc.ca www.otc-cta.gc.ca qu'est-ce que la médiation? ...
Publication | 2025-05-06

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