Site de l'Office

Affichage 21-30 sur 85 articles.
Règlement sur la protection des voyageurs aériens – Exprimez-vous!
... nécessaires à l’exercice de sa compétence. l’ otc a trois principaux mandats : veiller à ce que le réseau national de ... et des services que leur offre l’ otc . www.otc-cta.gc.ca est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de ...
Nouvelles | 2018-05-28
L'Office des transports du Canada lance une consultation sur le transport ferroviaire
... toutes les attributions d'une cour supérieure. l' otc a trois mandats fondamentaux : veiller au bon fonctionnement et à ... et les façons dont l' otc peut les aider. www.otc-cta.gc.ca est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de ...
Nouvelles | 2018-05-31
Processus de demande de détermination de la propriété canadienne pour le transport aérien
... place de ville, tour c ottawa, ontario k1a 0n5 site web: www.tc.gc.ca courriel: tc.natair-aernat.tc@tc. gc.ca Pour l’information ...
Publication | 2018-10-19
L'Office des transports du Canada annonce les indices des prix composites afférents au volume révisés 2018-2019 de CN et de CP
... toutes les attributions d'une cour supérieure. l' otc a trois mandats fondamentaux : veiller au bon fonctionnement et à ... et les façons dont l' otc peut les aider. www.otc-cta.gc.ca L'Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire ...
Nouvelles | 2018-10-25
Préparation au décollage : Adoption prochaine de nouvelles mesures de protection pour les passagers aériens
, ont été publiés sur notre site web principal ( www.otc-cta.gc.ca ). nous procédons actuellement à l’élaboration du ...
Discours | 2018-11-08
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2018
... le site web de l'office, à l'adresse suivante : https:// www.otc-cta.gc.ca /fra/rapports-administratifs. les états financiers de ...
Publication | 2018-11-09
CN et CP dépassent leurs revenus admissibles maximaux relativement au mouvement du grain pour la campagne agricole 2017-2018
www.otc-cta.gc.ca www.otc-cta.gc.ca cn et cp dépassent leurs revenus admissibles ...
Nouvelles | 2018-12-31
L'Office des transports du Canada lance une enquête sur des problèmes possibles de service ferroviaire dans la région de Vancouver
... nécessaires à l’exercice de sa compétence. l’ otc a trois principaux mandats : veiller à ce que le réseau national de ... et les façons dont l’ otc peut les aider. www.otc-cta.gc.ca L’Office des transports du Canada est un tribunal ...
Nouvelles | 2019-01-14
L’OTC rend sa détermination concernant les problèmes liés aux services de transport ferroviaire de marchandises dans la région de Vancouver : CN a manqué à ses obligations de service
... toutes les attributions d’une cour supérieure. l’ otc a trois principaux mandats : veiller à ce que le réseau national de ... ainsi que des services que leur offre l’ otc . www.otc-cta.gc.ca est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ...
Nouvelles | 2019-04-15
L’OTC annonce les indices des prix composites afférents au volume pour la campagne agricole 2019-2020 pour CN et CP
... toutes les attributions d’une cour supérieure. l’ otc a trois principaux mandats : veiller à ce que le réseau national de ... ainsi que des services que leur offre l’ otc . https:// www.otc-cta.gc.ca est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ...
Nouvelles | 2019-04-30

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié