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Plan ministériel 2025-2026
... figurent dans l’infobase du gouvernement du canada ( gc ). plans visant à atteindre les résultats la section suivante décrit les ... figurent dans l’InfoBase du gouvernement du Canada ( GC ). Plans visant à atteindre les résultats La section suivante décrit les ...
Publication | 2025-06-17
Rapport sur les résultats ministériels 2024-2025
... télécopieur : 819-997-6727 courriel : info@ otc-cta.gc.ca site web : https:// www.otc-cta.gc.ca /fra , DORS/2014-94 Vous pouvez consulter ces instruments ...
Publication | 2025-11-07
Plan ministériel 2026-2027
... des programmes de l’office figurent dans l’infobase du gc . plans visant à atteindre les cibles la section suivante décrit les ... des programmes de l’Office figurent dans l’InfoBase du GC . Plans visant à atteindre les cibles La section suivante décrit les ...
Publication | 2026-03-13
Lettre à l'intention des intervenants : Invitation à participer aux consultations
... vous trouverez la page web à l'adresse suivante :  www.otc.gc.ca /fra/consultation-propriete sur ce site, vous trouverez des ...
Page Web | 2013-11-26
Modifications à la Loi sur les transports au Canada (projet de loi C-11) concernant le transport aérien intérieur
... 0n9 tél : 1-888-222-2592 ats : 1-800-669-5575 web : www.otc.gc.ca courriel : info@ otc-cta.gc.ca numéro du dossier : 655-a1/07-1 ...
Page Web | 2014-01-07
Examen de la méthode d'établissement du coût du capital des compagnies de chemin de fer - Correspondance du secrétaire de l'Office – 18 janvier 2010
... ont été publiés sur le site web de l'office au http:// www.otc-cta.gc.ca /fra/consultations-coutducapital . les commentaires reçus ont ...
Page Web | 2013-11-26
Document de consultation : wagons-trémies
... consultée sur le site web de l'office, à l'adresse http://www.otc-cta.gc.ca/rail-ferro/finance/uca/uca_f.pdf . pour des raisons de commodité, ...
Page Web |
Décision no LET-R-66-2010 - Révision du Règlement sur l'interconnexion du trafic ferroviaire
... être consultés sur le site web de l'office à http:// www.otc-cta.gc.ca , sous « consultations ». certains enjeux ont été ...
Page Web | 2014-11-18
Décision no LET-R-218-2007 - Révision du Règlement sur l'interconnexion du trafic ferroviaire
... ou par courrier électronique à : consultations@ otc-cta.gc.ca . ce règlement est disponible sur internet à l'adresse ... dans le site web de l'office à l'adresse http:// www.otc-cta.gc.ca . vous pourrez obtenir de plus amples renseignements en ...
Page Web | 2014-11-18
Modèle de tarif pour les vols réguliers intérieurs et internationaux
... télécopieur : 819-997-6727 courriel : info@ otc-cta.gc.ca web : www.otc.gc.ca Si vous avez des questions ou des commentaires à l'égard ...
Page Web | 2015-03-20

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