Site de l'Office
Affichage 31-40 sur 173 articles.
Subdivision
Entre
Millage
Alliance
Alliance Jct. (M 0,0)
Alliance (M 59,7)
59,7
Amiens
Spiritwood (M 49,1)
England (M 75,0)
25,9
Arborfield
Crane (M 0,0)
Arborfield (M 19,4)
19,4
Athabasca
Morin Jct. (M 20,2)...
Page Web | 2021-08-11
Subdivision
Entre
Millage
Altawan
Shaunavon (M 0,0)
Notukeu (M 65,7)
65,7
Arborg
Rugby (M 5,4)
Arborg (M 74,9)
69,5
Arcola
Schwitzer (M 0,0)
Carlyle (M 86,9)
86,9
Bromhead
Estevan (M 0,0)
Fin de la route...
Page Web | 2021-08-11
Lire la version PDF (554 ko)
Avertissement
Le présent document n’a aucune portée juridique. Les explications et les définitions qu’il contient sont fournies uniquement à des fins d’information. Les exigences relatives aux enquêtes que mène l’...
Publication | 2021-07-28
Lire la version PDF (453 ko)
Introduction
Le 28 août 2020, l’Office des transports du Canada (OTC) a lancé des consultations sur des modifications proposées au Règlement sur l’interconnexion du trafic ferroviaire. Ces changements permettraient...
Publication | 2021-07-23
Aux termes de l’article 180 de la Loi sur les transports au Canada, L.C. (1996), ch. 10, modifiée (LTC), l’agent verbalisateur soussigné a dressé ce procès-verbal de violation, car, selon lui, La compagnie des chemins de fer nationaux du Canada a commis les 329 violations suivantes contrairement au...
Mesures d’application | 2021-07-06
Aux termes de l’article 180 de la Loi sur les transports au Canada, L.C. (1996), ch. 10, modifiée (LTC), l’agent verbalisateur soussigné a dressé ce procès-verbal de violation, car, selon lui, Canadian Pacific Railway Company a commis les 477 violations suivantes contrairement au paragraphe 127(3)...
Mesures d’application | 2021-07-06
Introduction
Dans le cadre de son mandat qui consiste à soutenir l’efficacité du réseau de transport national, l’Office des transports du Canada (OTC) calcule les taux réglementés du coût du capital. Le coût ainsi obtenu lui permet de rendre diverses déterminations en matière ferroviaire,...
Page Web | 2021-07-05
Dans le cadre de son mandat qui consiste à soutenir l’efficacité du réseau de transport national, l’Office des transports du Canada (OTC) calcule les taux réglementés du coût du capital. Le coût ainsi obtenu lui permettra de rendre diverses déterminations en matière ferroviaire – notamment en ce...
Consultation | 2021-06-21
Lorsqu’une compagnie de chemin de fer souhaite construire ou exploiter un chemin de fer de marchandises ou de passagers relevant de la compétence fédérale, elle doit d’abord déposer une demande auprès de l’Office en vue d’obtenir un certificat d’aptitude.
Avant de délivrer un certificat d’aptitude...
Page Web | 2021-06-09
Le 29 avril 2021 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
L’Office des transports du Canada (OTC) a annoncé sa détermination des indices des prix composites afférents au volume (IPCAV) pour la campagne agricole 2021-2022, qui commence le 1er août. L’IPCAV s’établit à 1,4505 pour la...
Nouvelles | 2021-04-29
Aussi chercher parmi...
Type
Secteur
Publié
- 2024 1 Apply 2024 filter
- 2023 19 Apply 2023 filter
- 2022 6 Apply 2022 filter
- 2021 17 Apply 2021 filter
- 2020 11 Apply 2020 filter
- 2019 30 Apply 2019 filter
- 2018 13 Apply 2018 filter
- 2017 9 Apply 2017 filter
- 2016 34 Apply 2016 filter
- 2015 14 Apply 2015 filter
- 2014 7 Apply 2014 filter
- 2013 2 Apply 2013 filter
- 2011 6 Apply 2011 filter
- 2008 3 Apply 2008 filter
- 2007 1 Apply 2007 filter