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et ses normes connexes, ou encore les systèmes de gestion de la sécurité, afin d’assurer la sécurité du vol, du ... moins de sièges que l’aéronef initial.
et ses normes connexes, ou encore les systèmes de gestion de la sécurité, ...
Publication | 2021-01-22
les guichets libre- service automatisés sont des dispositifs que fournissent les transporteurs et les exploitants de terminaux pour offrir un accès autonome à des services de ... internet) devraient s'assurer de respecter les normes minimales d'accessibilité. là où on utilise des guichets ...
Publication | 2016-03-31
... scott streiner, office des transports du canada au cours de l’exercice 2018-2019, l’office des transports du canada (otc) a pris part à de grandes initiatives et à de grands changements, certains résultant ...
Publication | 2020-01-07
... modalités prescrites par le conseil du trésor en vertu de la directive sur les normes comptables, gc 4400 rapport financier trimestriel des ministères. il ...
Publication | 2023-11-30
... 2018. la rencontre en personne a permis aux membres du gti de discuter des difficultés associées au transport sécuritaire d’aides ... la mise au point de pratiques exemplaires ou de normes s’appliquant à l’ensemble de l’industrie. resna travailler ...
Publication | 2019-09-10
... les exigences (comme les règlements, les règles, les normes , etc.) établies en vertu de cette loi. le
ainsi que toutes les exigences (comme les règlements, ...
Publication | 2008-05-06
... d’un échéancier définitif pour l’élimination de l’arriéré de plaintes, mais le nouveau processus ainsi que le financement supplémentaire annoncé précédemment permettront de traiter un nombre nettement supérieur de plaintes. le processus ...
Page Web | 2023-09-15
... totales déclarées au deuxième trimestre ont diminuées de 1 221 084 $, passant de 10 383 000 $ à 9 161 916 $, comme l’indique ... trimestre de 2021-2022 dans le cadre du projet de normes d'aménagement du gouvernement du canada relatives à l'initiative ...
Publication | 2022-11-25
code de communication de l'office toutes les affiches doivent être conformes ... qui les représentent. ces codes reflètent les normes minimales que les fournisseurs de services de transport ... qui les représentent. Ces codes reflètent les normes minimales que les fournisseurs de services de transport ...
Publication | 2009-04-29
... modalités prescrites par le conseil du trésor en vertu de la directive sur les normes comptables, gc 4400 rapport financier trimestriel des ministères. il ...
Publication | 2022-03-02
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