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Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2018
... modalités prescrites par le conseil du trésor en vertu de la directive sur les normes comptables, gc 4400 rapport financier trimestriel des ministères. il ...
Publication | 2018-08-30
Guide pour communiquer les renseignements importants aux passagers
... des passagers aériens, à certains avantages au titre des normes de traitement applicables et à une indemnité. pour de plus amples ...
Publication | 2021-11-17
Enquête ministérielle : Allergies aux arachides, aux noix et aux graines de sésame dans le contexte du transport aérien commercial - Rapport d’enquête
... a examiné les demandes déposées par sophia huyer et de rhonda nugent, au nom de sa fille melanie nugent, portant sur des difficultés qu’elles ont eues ...
Publication | 2016-06-15
Décision no 6-AT-A-2008 - Annexes
désigne les codes de demande de services spéciaux désigne les codes de demande de services spéciaux décision no 6-at-a-2008 - ...
Page Web | 2015-09-11
Accessibilité et reprise : Éliminer les obstacles aux déplacements des voyageurs handicapés à mesure que le secteur du transport aérien reprend son essor
... transports du canada, l’otc, que j’ai le privilège de diriger, qu’il y a cinq éléments clés à une stratégie globale pour ... est l’établissement de règles et de normes claires et détaillées. les règles ne sont pas la solution à tous ...
Discours | 2020-11-02
Fiche d'information sur les règles concernant les bagages
... l’une des compagnies (transporteur commercial) vend le service de transport aérien en son nom (en utilisant son code) pour des vols ...
Page Web | 2014-09-23
Règles du Canada concernant les bagages pour les voyages intercompagnies : note d’interprétation
... représentant quelque 240 transporteurs, a défini des normes élémentaires mondiales concernant les bagages, y compris la manière ... d’un passager. reconnaissant le besoin au sein de l’industrie de prévoir des franchises et des frais de bagages ...
Publication | 2015-10-02
Guide sur l’application du Règlement sur la protection des passagers aériens
: en cas de perturbation de vol, la compagnie aérienne exploitant le vol touché ... avec les passagers, de fournir de l'assistance ( normes de traitement), de réacheminer ou de rembourser le ... avec les passagers, de fournir de l'assistance ( normes de traitement), de réacheminer ou de rembourser le ...
Publication | 2021-01-22

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