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Le président et premier dirigeant Scott Streiner prononce un discours à L'Association canadienne des automobilistes le 4 juin, 2018
... des compagnies aériennes devraient être décrites de façon concise et en langage clair, et non en texte juridique et bavard ... documents. le troisième objectif est l’équité. les normes minimales de traitement et d’indemnisation établies en vertu du ...
Discours | 2018-06-06
Utilisation des médias sociaux
... « aimez » ou vous « abonnez » à nos comptes de médias sociaux, vous y trouverez probablement des renseignements sur nos programmes et services . les comptes de médias sociaux sont publics et ne sont pas fournis par l’office. ils ne ...
Page Web | 2018-03-29
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2019
... modalités prescrites par le conseil du trésor en vertu de la directive sur les normes comptables, gc 4400 rapport financier trimestriel des ministères. il ...
Publication | 2019-08-28
Statistiques 2018-2019
... à assurer efficacement la surveillance et le respect de la conformité de l'industrie avec les dispositions législatives et réglementaires, ce qui ...
Page Web | 2020-01-30
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2018
... modalités prescrites par le conseil du trésor en vertu de la directive sur les normes comptables, gc 4400 rapport financier trimestriel des ministères. il ...
Publication | 2019-02-28
Bruit et vibrations causés par le fonctionnement au ralenti des locomotives
obligations en matière de niveau de services Obligations en matière de niveau de services bruit et vibrations causés par le ...
Publication | 2016-03-30
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2018
... modalités prescrites par le conseil du trésor en vertu de la directive sur les normes comptables, gc 4400 rapport financier trimestriel des ministères. il ...
Publication | 2018-11-30
Statistiques 2021-2022
... a mis en place une approche fondée sur le risque afin de prendre des décisions éclairées concernant l’affectation des ressources dédiées à la surveillance de la conformité et à l’application de la loi. il a ainsi affecté certaines ressources là où la probabilité ...
Page Web | 2022-06-22
L’Office des transports du Canada lance des consultations en personne sur la protection des passagers aériens
... besoin d'accommodements à des fins d'accessibilité, ou de soutien en matière de communication à l'audience, comme des aides de suppléance à ...
Nouvelles | 2018-06-11
Classification uniforme des comptes et documents ferroviaires connexes (2014)
... ferroviaires ayant lieu au sein d’une compagnie de chemin de fer, c.-à-d. les voies et les ouvrages, le matériel, ... machines du chemin de roulement; le matériel de service . les opérations ou transactions dans le cadre de cette activité ...
Publication | 2015-10-05

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