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... bon train et que les parties demandent conjointement une prolongation du processus informel; nous adopterons un processus accéléré ... bon train et que les parties demandent conjointement une prolongation du processus informel; nous adopterons un processus accéléré ...
Discours | 2016-11-16
... bien et que les parties demandent conjointement une prolongation . quatrièmement, des experts de l’office pourront fournir des ... bien et que les parties demandent conjointement une prolongation . Quatrièmement, des experts de l’Office pourront fournir des ...
Discours | 2016-10-28
... bien et que les parties demandent conjointement une prolongation . quatrièmement, des experts de l’office pourront fournir des ... bien et que les parties demandent conjointement une prolongation . Quatrièmement, des experts de l’Office pourront fournir des ...
Discours | 2016-10-28
Remerciements
La présente Méthodologie de mesure et de présentation d’un rapport sur le bruit ferroviairea été rédigée en collaboration avec le Comité consultatif technique sur le bruit et les vibrations de l’Office des transports du Canada, dont les membres représentent l’industrie, les citoyens...
Publication | 2011-08-22
Introduction
Le 22 juin 2007, le Parlement a édicté des modifications à la Loi sur les transports au Canada (LTC) qui sont entrées en vigueur le jour même.
La LTC autorise dorénavant l'Office des transports du Canada (l'Office), un tribunal administratif quasi judiciaire du gouvernement fédéral,...
Publication | 2016-10-03
La version prononcée fait foi
C’est un plaisir pour moi d’être ici aujourd’hui, dix mois après avoir assumé le leadership de l’Office des transports du Canada. C'est, à mon avis, une période assez courte pour poser encore un regard neuf sur l’organisation et sur les questions dont il est saisi,...
Discours | 2016-05-27
Introduction
En mai 2016, l’Office des transports du Canada (OTC) a engagé un processus de mise à jour de tous les règlements dont il est responsable, afin de s’assurer qu’ils suivent l’évolution des modèles opérationnels, des attentes des utilisateurs et des pratiques exemplaires du domaine de la...
Publication | 2019-03-04
Avertissement : Le présent guide n’est pas un document juridique. Les explications et les définitions qu’il renferme sont présentées à titre indicatif seulement. Pour obtenir des renseignements de nature juridique, consultez les règles, les règlements et les lois ci-dessous :
Loi sur les...
Publication | 2021-03-08
Contexte
Le 26 mai 2016, l’Office des transports du Canada (OTC) a lancé une initiative visant à revoir et à moderniser l’ensemble complet de règlements qu’il est chargé d’administrer, ainsi que les documents d’orientation et les outils connexes. Bon nombre de ces règlements datent de 25 ans ou...
Page Web | 2018-05-30
... du paragraphe (2) ou accord entre les parties sur une prolongation du délai, l'office rend sa décision sur toute affaire dont il ... du paragraphe (2) ou accord entre les parties sur une prolongation du délai, l'Office rend sa décision sur toute affaire dont il ...
Publication | 1998-06-01
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